98 886 résultats pour ""VERTU""
- Annonces Légales·2014 / N°140·page 16·fr...339034-19 En vertu du procès-verbal du Conseil d'Administration r...
- Annonces Légales·2015 / N°123·page 10·fr...00142371-72 En vertu du procès verbal de l'assemblée générale ext...
- Annonces Légales·2017 / N°068·page 24·fr...B1672001 En vertu du procès de l'assemblée générale extraordinair...
- Annonces Légales·2018 / N°070·page 40·fr...2018H00224FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'...
- Annonces Légales·2021 / N°108·page 9·fr...tion du comité de gestion En vertu du procès verbal de la réunion...
- Annonces Légales·2022 / N°107·page 8·fr...te d'un fonds de commerce En vertu d'un acte sous seing privé en ...
- Journal Officiel·2006 / N°104·page 21·fr...u 19 décembre 2006, portant ouverture d'un concours interne sur do...
- Annonces Légales·2025 / N°004·page 7·fr...2025T00018FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
- Journal Officiel·1961 / N°002·page 50·fr...377) fixant les modalités d'ouverture de bornage. ## AVIS DE BORN...
- Annonces Légales·2005 / N°082·page 10·fr...En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire du 3 n...
- Annonces Légales·2005 / N°117·page 3·fr...La vente aura lieu en vertu d'un jugement par le tribunal de premi...
- Annonces Légales·2005 / N°148·page 23·frEn vertu d'un acte sous seing privé en date du 4 août 2005, enregi...
- Journal Officiel·1965 / N°013·page 12·fr... Produits de l'artisanat (couvertures de laines, etc.) | 50 | | ...
- Annonces Légales·2006 / N°097·page 22·fr...B0757512006 En vertu du PV de l'AGE tenue au siège de la société ...
- Annonces Légales·2006 / N°099·page 14·fr...Ksar Saïd Manouba En vertu des clauses de la loi n° 93-200 et des...
- Annonces Légales·2007 / N°074·page 26·fr...e Mohsen Khemakhem désigné en vertu de Journal Officiel de la Rép...
- Journal Officiel·1970 / N°020·page 14·fr...nne de l'avis prescrivant l'ouverture des opérations de recensemen...
- Journal Officiel·1979 / N°050·page 53·fr...Le gérant N° B-1321 --- ## OUVERTURE D'AGENCE Bp. Petroleum De...
- Annonces Légales·2011 / N°122·page 22·fr...1004335/XPM000 En vertu du procès-verbal de la réunion de l'Assem...
- Journal Officiel·1988 / N°024·page 11·fr...Il est régi, en matière de couverture sociale, par les disposition...