Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 29·fr
    ...administratifs ou par lettre individuelle 15 jours au moins avant ...
  • Journal Officiel·1978 / N°008·page 30·fr
    ...Six Cent Quinze Mille Dinars (615.000 dinars) divisés en 12.300 ac...
  • Journal Officiel·1981 / N°019·page 35·fr
    ...au capital de 350.000 dinars divisé à 7.000 actions de 50 dinars l...
  • Annonces Légales·2012 / N°127·page 40·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à Monsef Khmiri Objet de ...
  • Journal Officiel·1982 / N°044·page 12·fr
    ...80.000,000 dinars, divisé en 800 actions nominatives de 100,000 di...
  • Annonces Légales·2016 / N°092·page 29·fr
    ...1900 parts indivises du terrain objet du titre foncier n°28656 Mon...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 4·fr
    ...ttrice ne donnent droit ni aux dividendes, qui doivent être déposé...
  • Annonces Légales·2023 / N°061·page 12·fr
    ...L'ensemble des parts indivises dont le nombre s'élève à 1923/224 r...
  • Journal Officiel·2008 / N°035·page 24·fr
    ...t la prise en charge des frais divers consentis aux ambassadeurs e...
  • Annonces Légales·2025 / N°035·page 10·fr
    ...Il s'agit de la partie indivise la moitié d'un immeuble sis à une ...
  • Annonces Légales·2025 / N°037·page 14·fr
    ...i que (382.5198/41219) parts indivises, consistant en un apparteme...
  • Journal Officiel·1960 / N°052·page 10·fr
    ...sonnes entre Houmt Souk et les divers marchés de l'Île de Djerba. ...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 15·fr
    ...aux Publics et à l'Habitat (Subdivision de Gafsa) à Gafsa; Mohamed...
  • Journal Officiel·1963 / N°057·page 4·fr
    ...érales figurant aux dossiers individuels. L'ensemble des notes pr...
  • Annonces Légales·2007 / N°075·page 27·fr
    ...233 parts indivises de la totalité des parts constituant le T.F. n...
  • Journal Officiel·1972 / N°002·page 11·fr
    ...me au capital de 50.000 Dinars divisé en 5.000 actions nominatives...
  • Journal Officiel·1977 / N°043·page 14·fr
    ...Toute modification de caractère individuel apportée à un des éléme...
  • Annonces Légales·2011 / N°052·page 50·fr
    ...La moitié indivise de la totalité de l'immeuble sis à la route Men...
  • Annonces Légales·2012 / N°033·page 51·fr
    La superficie des parts indivises objet de cette vente est de 9214...
  • Annonces Légales·2013 / N°021·page 49·fr
    ...Tous les parts indivises de la propriété objet du TF 74906 Sfax so...