Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1964 / N°027·page 17·fr
    ...ssolution anticipée ou de prorogation prévus par la loi et les sta...
  • Journal Officiel·1972 / N°040·page 25·fr
    ...ant soit astreints à une prolongation de stage d'une durée maximum...
  • Journal Officiel·1959 / N°018·page 2·fr
    ...Par dérogation aux dispositions de l'alinéa ci-dessus, les service...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 10·fr
    ...Toutefois, des dérogations aux dispositions qui précèdent peuvent ...
  • Journal Officiel·1958 / N°092·page 7·fr
    ...— Mise à l'enquête et homologation des rôles. — Au début de chaque...
  • Journal Officiel·1957 / N°032·page 14·fr
    ...ssera, Gouvernorat du Kef, Délégation de Maktar, Justice cantonale...
  • Journal Officiel·1976 / N°078·page 9·fr
    ... compter du 1er janvier 1976 Nagati Mahmoud, à compter du 1er avri...
  • Journal Officiel·1988 / N°030·page 8·fr
    ...raire délivrées avant la promulgation du présent code, demeurent v...
  • Journal Officiel·1992 / N°027·page 4·fr
    ...- La commission est investie de pouvoirs d'enquête et d'investigat...
  • Journal Officiel·1993 / N°062·page 17·fr
    ...availleurs seraient dans l'obligation de ne pas rentrer chez eux. ...
  • Journal Officiel·1994 / N°013·page 6·fr
    ...Cette dérogation est délivrée pour une durée fixée à l'occasion de...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 28·fr
    ...ecteur Général Adjoint par délégation écrite. Commissaire aux Com...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 46·fr
    ...éfinitive sauf les cas de prorogation ou de dissolution anticipée ...
  • Journal Officiel·1993 / N°068·page 23·fr
    ...iant, au moins, soit d'une agrégation, soit d'un diplôme d'études ...
  • Journal Officiel·1976 / N°018·page 11·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Sidi Assaker, Délégation de Ksour Ess...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 4·fr
    ... siège du gouvernorat, des délégations, communes et secteurs. Les...
  • Journal Officiel·1962 / N°051·page 10·fr
    ... contre les bactéries à gram-negatif, l'on copule des 3,6-didésoxy...
  • Journal Officiel·1997 / N°069·page 10·fr
    ...e respecter l'ensemble des obligations mise à leur charge par le r...
  • Journal Officiel·1957 / N°001·page 6·fr
    ...une étuve, une machine de coulée par centrifugation avec moule rot...
  • Journal Officiel·1973 / N°022·page 10·fr
    ...Cette dérogation peut être retirée dans les mêmes formes. Elle ne ...