Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2017 / N°006·page 52·fr
    ...ent de syndic de faillite En vertu du jugement rendu par le tribu...
  • Annonces Légales·2017 / N°016·page 48·fr
    ... daté du 8/8/2016 effectué en vertu de l'ordonnance sur requête nu...
  • Annonces Légales·2017 / N°018·page 38·fr
    ...2017X00284FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'...
  • Annonces Légales·2018 / N°136·page 20·fr
    ...17236896 En vertu d'une délibération de l'A.G.O. tenue le 19/6/20...
  • Journal Officiel·2001 / N°005·page 10·fr
    ...nce dans le domaine, et ce en vertu de conventions soumises à l'ap...
  • Annonces Légales·2021 / N°022·page 21·fr
    ...ite Aifa Badreddine, nommé en vertu d'une décision de changement p...
  • Annonces Légales·2022 / N°071·page 12·fr
    ...e 2078 Gammarth Supérieur En vertu du procès-verbal de l'Assemblé...
  • Annonces Légales·2023 / N°011·page 5·fr
    ...L'ouverture des souscriptions à cet emprunt reste, cependant, trib...
  • Annonces Légales·2004 / N°083·page 13·fr
    ...# Constitution d'une SARL En vertu d'un acte sous seing privé, en...
  • Journal Officiel·1964 / N°056·page 2·fr
    ...Avant l'ouverture de celle-ci, le tribunal procède, en présence du...
  • Annonces Légales·2006 / N°080·page 25·fr
    ...49708 T Z.I Kélibia 8090 En vertu du PV de l'assemblée générale ...
  • Annonces Légales·2006 / N°106·page 59·fr
    ...Prix d'ouverture : soixante et un mille deux cent soixante deux di...
  • Annonces Légales·2007 / N°009·page 19·fr
    ...t augmentation du capital En vertu du procès-verbal de l'assemblé...
  • Annonces Légales·2008 / N°035·page 61·fr
    ...0 dinars à 4320000 dinars En vertu du procès verbal de l'assemblé...
  • Annonces Légales·2010 / N°020·page 13·fr
    ...Route El Ain Km 9 - Sfax En vertu du PV de la réunion du conseil ...
  • Annonces Légales·2010 / N°052·page 24·fr
    ...ustrielle de Menzel Jemil En vertu du procès-verbal de l'assemblé...
  • Annonces Légales·2012 / N°045·page 21·fr
    ...B 0153412005 En vertu d'un acte sous seing privé en date du 21 ja...
  • Journal Officiel·1982 / N°030·page 11·fr
    ...Les Gérants N° B-850/1 --- VENTE D'UN FONDS DE COMMERCE En ver...
  • Journal Officiel·1983 / N°030·page 27·fr
    ... A RESPONSABILITE LIMITEE En vertu d'un acte sous seing privé, en...
  • Annonces Légales·2016 / N°033·page 22·fr
    ...ouf à Slah Ben Nasr Chatti en vertu de l'acte sous seing privé sig...