Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Annonces Légales·2017 / N°117·page 2·fr
    ...- Approuvé les modalités et formalités de convocation de l'AGC - V...
  • Annonces Légales·2022 / N°011·page 13·fr
    ...laire de la CIN 06462038 la totalité du fonds de commerce lui appa...
  • Journal Officiel·2012 / N°084·page 19·fr
    ...ixant l'organisation et les modalités de fonctionnement des labora...
  • Journal Officiel·1958 / N°072·page 2·fr
    ...joumada I 1376), fixant les modalités de la rémunération spéciale ...
  • Annonces Légales·2009 / N°122·page 33·fr
    Monsieur Elyes Rjaibi Cède et vend la totalité des parts sociales ...
  • Journal Officiel·1981 / N°017·page 15·fr
    ...tance de Siliana 3) aux Municipalités de Maktar et de Siliana 4) d...
  • Journal Officiel·2007 / N°064·page 4·fr
    ...- Est ajouté au code de la fiscalité locale un article 17 bis ains...
  • Annonces Légales·2024 / N°138·page 13·fr
    ...Ratification du retard dans la tenue de l'assemblée et des modalit...
  • Journal Officiel·2018 / N°101·page 45·fr
    ...membres, - deux (2) personnalités culturelles nationales dont la c...
  • Annonces Légales·2010 / N°126·page 36·fr
    ...j Issaoui, CIN 07584020, la totalité du fonds de commerce du local...
  • Annonces Légales·2016 / N°086·page 34·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à titre de propriété au d...
  • Annonces Légales·2018 / N°145·page 46·fr
    ...Alaeddine Aouadi a vendu la totalité du fonds de commerce ayant po...
  • Annonces Légales·2022 / N°092·page 4·fr
    ...Azmi Ben Abdallah la totalité du fonds de commerce qui a pour obje...
  • Journal Officiel·1959 / N°012·page 15·fr
    ...Romdane ben Ali El Gadri, en qualité de propriétaire, suivant réqu...
  • Journal Officiel·1963 / N°048·page 6·fr
    ...3.** — Les épreuves auront lieu indifféremment et pour leur totali...
  • Annonces Légales·2018 / N°010·page 25·fr
    ...- Autorisation de donation la totalité des parts sociales de M. Ah...
  • Annonces Légales·2020 / N°056·page 18·fr
    ...Mohamed V - Tunis (en sa qualité de créancier nanti). 2/ Le débit...
  • Journal Officiel·2025 / N°136·page 27·fr
    ...## Spécialité 1 : Forêts: - Le reboisement forestier - La créatio...
  • Journal Officiel·1970 / N°042·page 33·fr
    ...Immeubles à vendre 1) La totalité de la maison appartenant à Sado...
  • Annonces Légales·2014 / N°034·page 39·fr
    ...du gouvernorat et de la municipalité. Toutes les réclamations ou ...