Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1965 / N°021·page 12·fr
    ...N° 248.126/81 Parcelle n° 29 | Une parcelle de terrain | 2.498 m2 ...
  • Journal Officiel·1980 / N°019·page 12·fr
    4) Dans les différents marchés du Gouvernorat de Kairouan; 5) Dans...
  • Journal Officiel·2017 / N°020·page 33·fr
    ...Madame Saoussen Boussetta, architecte principal, est chargée des f...
  • Annonces Légales·2005 / N°135·page 2·fr
    ...Une parcelle de terrain revenant au débiteur d'une superficie tota...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 17·fr
    ...is du président du conseil du marché financier, Vu l'avis du trib...
  • Journal Officiel·2022 / N°112·page 11·fr
    ...| | Ilhem Chihi | Gestionnaire conseiller de documents et d’archi...
  • Journal Officiel·1975 / N°071·page 24·fr
    ...Henchir Sidi El Melliti consistant en une parcelle de terre compre...
  • Journal Officiel·2000 / N°059·page 5·fr
    ...Un arrêté du ministre exerçant le pouvoir hiérarchique ou le pouvo...
  • Journal Officiel·2004 / N°085·page 15·fr
    ...- Sont modifiées, les indications énoncées au tableau parcellaire ...
  • Journal Officiel·2021 / N°035·page 15·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Nature de l'immeub...
  • Journal Officiel·1963 / N°048·page 4·fr
    ...Sorix Manuel, Marcel et Moïse. | | | ART. 2. — Sont expropriés...
  • Journal Officiel·1979 / N°046·page 22·fr
    ...Parcelle de terre appartenant à la Commune de Gafsa. À l'Est : Rou...
  • Journal Officiel·1993 / N°078·page 4·fr
    ...non immatriculée Situation de la parcelle : Sidi Bou Yahia à Gafs...
  • Journal Officiel·2022 / N°037·page 72·fr
    ...ion au grade d'architecte général au corps des architectes de l'ad...
  • Journal Officiel·1996 / N°029·page 14·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation de la pa...
  • Journal Officiel·2003 / N°057·page 6·fr
    ...6) Architecture des systèmes d'information : - architecture répart...
  • Journal Officiel·2009 / N°095·page 32·fr
    ...ement des architectes principaux du corps commun des architectes d...
  • Journal Officiel·1979 / N°030·page 5·fr
    ...it de la commune de Tunis des parcelles de terrain sises à Tunis n...
  • Journal Officiel·1989 / N°044·page 7·fr
    TABLEAU PARCELLAIRE Rectificatif du décret n° 81-1274 du 2 octobr...
  • Journal Officiel·2024 / N°131·page 28·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation foncière...