Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Journal Officiel·1985 / N°065·page 29·fr
    ...A l'expiration des périodes, prévues à l'article 9 du présent décr...
  • Journal Officiel·1987 / N°078·page 15·fr
    ...— Peuvent participer au concours visé à l'article premier ci-dessu...
  • Journal Officiel·2005 / N°051·page 121·fr
    République Tunisienne Ministère du Commerce et de l’Artisanat Anne...
  • Journal Officiel·1985 / N°069·page 16·fr
    ...1) Une partie de la parcelle n° 3 d'une contenance de 140 ha 40 ar...
  • Journal Officiel·2002 / N°011·page 47·fr
    # TITRE 4 ## DISSOLUTION – LIQUIDATION DU FONDS ### Article 14 :...
  • Journal Officiel·1990 / N°057·page 11·fr
    Art. 3. — La date de clôture de la liste des candidatures est fixé...
  • Journal Officiel·2004 / N°073·page 13·fr
    ...l'administration à laquelle appartient le candidat. Tunis, le 4 s...
  • Journal Officiel·1989 / N°072·page 16·fr
    ...— Sont autorisés à participer à ce cycle de formation continue les...
  • Journal Officiel·1994 / N°103·page 134·fr
    ...- Autres papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'...
  • Journal Officiel·1987 / N°022·page 3·fr
    ...Fait au palais de Carthage, le 23 mars 1987 Le Président de la Rép...
  • Annonces Légales·2020 / N°060·page 19·fr
    ...La villa se trouve au sein de la résidence l'Oasis Bleue appartena...
  • Journal Officiel·2018 / N°021·page 16·fr
    ...11 - Le milieu de couverture utilisé doit faire partie intégrante ...
  • Journal Officiel·2019 / N°039·page 17·fr
    ...Cette ordonnance est notifiée sans délai aux parties intéressées. ...
  • Journal Officiel·2000 / N°046·page 13·fr
    ...– Les articles 1, 2, 3, et 6 du décret susvisé n° 77-965 du 24 nov...
  • Journal Officiel·2007 / N°060·page 34·fr
    ...- Le ministre des finances, le ministre du commerce et de l'artisa...
  • Journal Officiel·1988 / N°076·page 9·fr
    ...— Les articles 2, 6, 7, 8, 9, 16, 18, 23 et 26 du décret n° 85-121...
  • Journal Officiel·1994 / N°043·page 9·fr
    conformément au paragraphe 3 de l'article 19 de la loi n° 89-70 ci...
  • Journal Officiel·1999 / N°003·page 6·fr
    ...| 20 | 15 millions | Art. 2. - Sont suspendus les droits de doua...
  • Journal Officiel·1981 / N°084·page 11·fr
    ...## AUTRES DISPOSITIONS Art. 49. — Le paragraphe 4 de l'article 12...
  • Journal Officiel·2007 / N°070·page 77·fr
    ...Participations & créances liées à des participations 251. Titr...