Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Annonces Légales·2008 / N°014·page 28·fr
    ...anger consécutives aux ventes effectuées par ses adhérents à leurs...
  • Journal Officiel·2024 / N°047·page 29·fr
    ...l'état de liquidité, l'effectif, la masse salariale, les recruteme...
  • Journal Officiel·1968 / N°034·page 17·fr
    ...dinars, soit une augmentation effective de la somme de 23.875 dina...
  • Journal Officiel·2014 / N°036·page 22·fr
    ...- classés à la catégorie 4 au moins, - ayant effectué au moins cin...
  • Journal Officiel·2016 / N°082·page 5·fr
    ...rents organismes concernés, - effectuer en sa faveur les procédure...
  • Journal Officiel·2021 / N°068·page 4·fr
    ... pendant une durée de travail effectif excédant huit (8) heures pa...
  • Journal Officiel·1989 / N°058·page 28·fr
    ...Les heures supplémentaires effectuées au-delà de la durée normale ...
  • Annonces Légales·2012 / N°053·page 57·fr
    ... d'une vente du titre précité effectuée par la dernière à Madame Z...
  • Annonces Légales·2012 / N°152·page 17·fr
    ...- d'effectuer des opérations de location et de leasing portant sur...
  • Journal Officiel·2018 / N°095·page 34·fr
    ...'abaca et, lors d'un mesurage effectué avant câblage, leur teneur ...
  • Annonces Légales·2022 / N°137·page 23·fr
    ...Toute opposition doit s'effectuer chez Me Iram Khemakhem, Avocate ...
  • Journal Officiel·1985 / N°091·page 6·fr
    ...- Les reçus constatant un dépôt d'espèce effectué chez un banquier...
  • Journal Officiel·2013 / N°015·page 16·fr
    ...L'inscription au cycle de formation continue s'effectue au vu d'un...
  • Journal Officiel·2014 / N°103·page 37·fr
    ...e formation et des séminaires effectués par le candidat et organis...
  • Journal Officiel·1996 / N°105·page 122·fr
    ...Quand des transactions sont effectuées sans paiement (dons ou écha...
  • Annonces Légales·2013 / N°087·page 24·fr
    ...- Ratifier le financement effectué par M. Costatnte Bianchi. - App...
  • Journal Officiel·2017 / N°082·page 1·fr
    ...ublication des taux d'intérêt effectifs moyens et des seuils des t...
  • Journal Officiel·1989 / N°026·page 4·fr
    ...a) les montants des retenues effectuées à la source, au titre des ...
  • Annonces Légales·2013 / N°121·page 26·fr
    ...- La cession de 12 parts sociales effectuée entre Monsieur Elvisio...
  • Annonces Légales·2016 / N°055·page 22·fr
    ...émission correspondra à celui effectivement collecté par la sociét...