Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2005 / N°171·page 9·fr
    ...Il s'agit d'une maison en cours de construction cité terrain Zitou...
  • Annonces Légales·2008 / N°014·page 67·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terre clôturée de tous les côtés par u...
  • Journal Officiel·1993 / N°040·page 18·fr
    ...nautique (1) (préciser s'il s'agit d'un club de plaisance) : ……………...
  • Journal Officiel·2002 / N°030·page 5·fr
    ...e l'habitat, pour une raison légitime, l'interruption d'exercer se...
  • Annonces Légales·2022 / N°143·page 9·fr
    ...Il s'agit d'un bâtiment qui manque de portes, de fenêtres, d'équip...
  • Annonces Légales·2009 / N°148·page 48·fr
    ...Il s'agit d'un terrain objet du titre foncier n° 539918 Nabeul dén...
  • Annonces Légales·2018 / N°033·page 43·fr
    ...il s'agit d'un immeuble sur lequel se construit une maison revenan...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 53·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble non immatriculé sis au 21, rue El Amel Kél...
  • Annonces Légales·2008 / N°025·page 29·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain sous forme de trapèze couvrant...
  • Annonces Légales·2010 / N°148·page 50·fr
    ...Il s'agit d'un terrain constructible d'une superficie de cent mètr...
  • Annonces Légales·2012 / N°085·page 25·fr
    ...té du fonds de commerce qui s'agit d'un espace pour vendre les pro...
  • Annonces Légales·2013 / N°028·page 36·fr
    ...Il s'agit d'un appartement route M'harza km 3,5 immeuble Ben Ayed ...
  • Annonces Légales·2015 / N°017·page 42·fr
    ...Il s'agit d'une villa moderne avec un parterre en marbre, des port...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 69·fr
    ...omme inférieure à la portion légitime Journal Officiel de la Répu...
  • Journal Officiel·1979 / N°001·page 21·fr
    ...le véhicule est rangé, s'il s'agit de véhicules auxquels aucune re...
  • Annonces Légales·2010 / N°043·page 13·fr
    ...Il s'agit de la somme des durées pondérées par les flux de rembour...
  • Annonces Légales·2014 / N°156·page 21·fr
    ...Il s'agit de la somme des durées pondérées par les flux de rembour...
  • Annonces Légales·2009 / N°077·page 35·fr
    ...ébili dénommé «Izdihar», il s'agit en un bâtiment récemment bâti s...
  • Annonces Légales·2010 / N°079·page 38·fr
    ...Il s'agit des 296 parts / 3840 parts appartenant au débiteur cauti...
  • Annonces Légales·2015 / N°041·page 25·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble situé à Lawija Kasserine sud constitué de ...