.../ Samira | TOTALITE DES PARTS INDIVIDUES | TERRAIN AGRICOLE | | ...

...Les notices individuelles sont établies en quatre exemplaires dont...

...dents du travail et assurance individuelle et les autres charges s...

...— Le statut des individus. 3°) Régime général des rapports pacifiq...

... contenant des renseignements individuels ayant trait à la vie per...

...1) la totalité des 3 parts indivises dans les 18 parts (3-18ème) d...

... - Système de réveil contrôlé individuellement (1* - 5*) | +1 | |...

...Rubriques individuelles pour les matières et objets définis ; B : ...

Nord à l'indivision de leur Parcelle de terrain sise Route de Bir ...

...nce qu'elle possède la moitié indivise d'un terrain de 2815 m², si...

...o 08/18198 concernant sa part indivise de titre foncier 34385 Méde...

...- Concernant les inscriptions individuelles : | | A – Dans le ca...

... Boujouaa | 0 18 63 | 369/417 indivise de la superficie de : 0 18 ...

...2/3 indivis de la propriété, objet du Titre Foncier n° 115.479 dén...

...in agricole | Tous les droits indivis revenant au propriétaire dés...

...Une chambre ouvrant au Sud et la moitié indivise d'une constructio...

...Le quart indivis après déduction du huitième de la totalité des de...

...— Quiconque, par fraude, violences ou menaces, enlève un individu,...

... la présente loi, pourra être individuellement convoqué à titre de...

...siers-notaires pour les actes individuels de leur ministère ART. ...