Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
35 391 résultats pour ""PROFI""
  • Journal Officiel·1986 / N°008·page 14·fr
    ...lective dite El Hassinette au profit des membres de la collectivit...
  • Annonces Légales·2017 / N°115·page 28·fr
    ...n Zemezi et Mr Anas Swidan au profit de Mr Fouad Chenini. - Change...
  • Journal Officiel·2013 / N°051·page 30·fr
    ...é kilométrique forfaitaire au profit des personnels enseignants de...
  • Annonces Légales·2006 / N°089·page 3·fr
    ...ts au profit de TECNOSUB International et 100 parts au profit de B...
  • Journal Officiel·1969 / N°028·page 28·fr
    ...— Profits divers 96,796,237 544,859,275 544,859,275
  • Journal Officiel·1982 / N°002·page 8·fr
    ...— Est expropriée pour cause d'utilité publique au profit de la Com...
  • Annonces Légales·2014 / N°154·page 29·fr
    ...ha avec la valeur nominale au profils de Ben M'barek Faouzi qui ve...
  • Annonces Légales·2017 / N°114·page 32·fr
    ...8 dt inscrite le 29/4/2016 au profit de l'UIB. 2- Commandement va...
  • Annonces Légales·2010 / N°093·page 14·fr
    ...r Mohamed Jamil Ben Mlouka au profit de ses frères et sœurs Messie...
  • Annonces Légales·2013 / N°152·page 55·fr
    ...rs (200.000.000D) inscrite au profit de la société générale de rec...
  • Annonces Légales·2022 / N°011·page 17·fr
    ...e financière occasionnelle au profit des ouvriers et des employés ...
  • Journal Officiel·2006 / N°052·page 10·fr
    ...roi de la première tranche au profit des agents bénéficiaires de c...
  • Journal Officiel·1960 / N°038·page 17·fr
    ...l d'Appel, sous le n° 302, au profit du mandant sus-nommé et à l'e...
  • Journal Officiel·1978 / N°034·page 28·fr
    ...Dans ce cas des traités seront libellées au profit de l'O.C.T. acc...
  • Annonces Légales·2011 / N°052·page 53·fr
    ...au profit de Khaled Tarchouna et la parcelle numéro 9 au profit de...
  • Journal Officiel·1981 / N°079·page 29·fr
    ...al de Sfax le 18 juin 1981 au profit de Salah Trabelsi et du jugem...
  • Journal Officiel·2016 / N°035·page 15·fr
    ...icle 10 de la présente loi au profit des banques et établissements...
  • Annonces Légales·2019 / N°115·page 11·fr
    ...0839142X / a cédé au profit de la société Dkhil de quincaillerie s...
  • Journal Officiel·2019 / N°011·page 25·fr
    ... ...) - Pièces en caoutchouc (profilés, joints, butées, etc...) - ...
  • Annonces Légales·2013 / N°092·page 45·fr
    ...n frère germain, Abdelaziz au profit de Khemis Ben Jilani Ben Moha...