Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
10 218 résultats pour ""RITA""
  • Journal Officiel·1980 / N°066·page 26·fr
    ...a - Reconnu sincère et véritable la déclaration faite par le fonda...
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 34·fr
    ...1) A reconnu sincère et véritable la déclaration de souscription e...
  • Annonces Légales·2007 / N°085·page 54·fr
    ... côté Nord par le reste de l'héritage de Mansour Ennefla, de son c...
  • Annonces Légales·2009 / N°021·page 18·fr
    ...caires et personnelles sur l'héritage du regretté feu Ajmi Daouas,...
  • Journal Officiel·1972 / N°039·page 2·fr
    ...droit du jury, par un vote majoritaire, sur proposition du Conseil...
  • Journal Officiel·1980 / N°070·page 17·fr
    ...s, les reconnait sincères et véritables. — Nommé le commissaire a...
  • Annonces Légales·2013 / N°050·page 26·fr
    ...ico A Easycall et de Monsieur Eritano Rocco à Easycall. L'article...
  • Journal Officiel·1995 / N°045·page 13·fr
    ... commissions administratives paritaires régionales dans les direct...
  • Annonces Légales·2022 / N°019·page 10·fr
    ...tion la partie de l'immeuble abritant l'administration à la sociét...
  • Annonces Légales·2015 / N°043·page 54·fr
    ...iri Gammarth Supérieur Tunis abritant auparavant l'hôtel MEGARA, i...
  • Journal Officiel·1992 / N°050·page 13·fr
    ... commissions administratives paritaires. ## CONCOURS Arrêté du m...
  • Annonces Légales·2018 / N°130·page 21·fr
    ...14, Boulevard Habib Chrita Cité Jardins 1002 Tunis RC : B 01103620...
  • Journal Officiel·2009 / N°066·page 25·fr
    ... desserte de l'établissement abritant le réservoir et les voies fe...
  • Annonces Légales·2024 / N°100·page 4·fr
    ...Et suivant l'acte de renonciation d'héritage rédigé en date du 28 ...
  • Journal Officiel·1979 / N°058·page 11·fr
    ...ication a reconnu sincère et véritable la déclaration de souscript...
  • Journal Officiel·1980 / N°059·page 22·fr
    ...1) - Après vérification, a reconnu sincère et véritable la déclara...
  • Annonces Légales·2012 / N°032·page 46·fr
    ...e mandataire de justice de l'héritage de Monsieur Mohamed Arbi Ben...
  • Journal Officiel·2003 / N°099·page 5·fr
    ...ilite la dissimulation de la véritable origine de biens meubles ou...
  • Annonces Légales·2008 / N°015·page 45·fr
    ...a totalité de leur part de l'héritage du fonds de commerce exploit...
  • Annonces Légales·2009 / N°125·page 43·fr
    ...éances certifiés sincères et véritables, et ce, dans un délai de q...