Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1985 / N°087·page 3·fr
    ...-résidentes adjudicataires de marchés publics ou privés en Tunisie...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 23·fr
    ...té Anonyme établie, 33 rue du Parc à Liège, Belgique, dont le mand...
  • Journal Officiel·1975 / N°039·page 19·fr
    ...er du 16 novembre 1974 Brahim Karchani, à compter du 16 novembre 1...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 28·fr
    ...s Alliages Légers, 66, avenue Marceau, à Paris (France), a déposé ...
  • Journal Officiel·1959 / N°049·page 41·fr
    ... qu'il est propriétaire d'une parcelle de terre, sise à Lamta, clu...
  • Journal Officiel·1965 / N°040·page 30·fr
    ...u'elle est propriétaire d'une parcelle de terre de 22 oliviers à l...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 19·fr
    ...titre grâce à ou onéreux, des marchandises ou du matériel qui lui ...
  • Journal Officiel·1958 / N°096·page 10·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre nue, d'une c...
  • Journal Officiel·1961 / N°005·page 12·fr
    ...r la bande de roulement et la carcasse, et en ce que l'on fixe ens...
  • Journal Officiel·1961 / N°057·page 24·fr
    ...Shell Internationale Research Waatschappij N.V. 30 Carel van Bylan...
  • Journal Officiel·1974 / N°027·page 5·fr
    ...ulaires ne peuvent pas être incarcérés ni soumis à aucune autre fo...
  • Journal Officiel·1992 / N°036·page 10·fr
    ...nformément au tableau et plan parcelaire annexés au présent décret...
  • Journal Officiel·1966 / N°033·page 13·fr
    ...Le solde est réparti entre les créanciers chirographaires au marc ...
  • Journal Officiel·1997 / N°077·page 4·fr
    ...elative au code du partrimoine archéologique, historique des arts ...
  • Journal Officiel·1959 / N°024·page 15·fr
    ...Monsieur Banperuuy Marcel, Associé-Gérant. N° 110. Etude de M. B...
  • Journal Officiel·1958 / N°056·page 9·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre comprenant 1...
  • Journal Officiel·1958 / N°064·page 18·fr
    ...Il forme la parcelle N° 16 du plan de lotissement du titre 32.099....
  • Journal Officiel·1991 / N°055·page 10·fr
    ...ons en cours de transport des marchandises; 2) faire toutes les c...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 14·fr
    ...ai 1975 Abdellaziz Abdessalem Larcassi, à compter du 3 mai 1975 Ma...
  • Journal Officiel·1964 / N°034·page 31·fr
    ...'ils sont propriétaires d'une parcelle de terre et sa construction...