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- Annonces Légales·2014 / N°080·page 26·fr...Ben Kilani Guefrech a cédé la totalité des parts lui appartenant d...
- Journal Officiel·1994 / N°065·page 11·fr...Au cas où deux ou plusieurs candidats obtiennent un même total de ...
- Annonces Légales·2017 / N°069·page 40·fr...La totalité de la parcelle de terrain de 247 m² sur laquelle est é...
- Journal Officiel·1995 / N°056·page 14·fr...'est admis s'il n'a obtenu un total au mois égal à vingt (20) poin...
- Journal Officiel·1960 / N°009·page 3·fr...Le quotient de la dépense totale par la longueur des façades impos...
- Journal Officiel·1962 / N°041·page 16·fr...1°) La totalité d'une huilerie, sise à M'Lichette, Dé-
- Annonces Légales·2006 / N°030·page 21·fr...e Salma Gargouri ont vendu la totalité des parts leurs appartenant...
- Annonces Légales·2007 / N°021·page 18·fr...Les actions nouvelles seront libérées en totalité à la souscriptio...
- Journal Officiel·1979 / N°074·page 46·fr...tué à Tunis, d'une superficie totale de 105 hectares environ. 1°)...
- Annonces Légales·2013 / N°098·page 18·fr...- La validation de la décision de libérer la totalité du capital s...
- Journal Officiel·1995 / N°099·page 14·fr...- Nul ne peut être déclaré admis s'il n'a obtenu un total de dix (...
- Journal Officiel·1999 / N°089·page 60·fr...réalisées par les entreprises totalement exportatrices exerçant co...
- Annonces Légales·2023 / N°049·page 7·fr...64 le 26/01/2023 sur toute la totalité de la propriété non immatri...
- Journal Officiel·2010 / N°102·page 193·fr...L'ETAT | RESSOURCES PROPRES | TOTAL DES RECETTES | | | 93 | Et...
- Journal Officiel·1958 / N°022·page 9·fr...s de terrain d'une superficie totale approximative de 2.852 m² néc...
- Journal Officiel·1971 / N°027·page 41·fr...istration, dont elle approuve totalement les termes et après avoir...
- Journal Officiel·1975 / N°052·page 32·fr...me Majida Bont Amor Zalani la totalité du fonc de commerce sis à K...
- Annonces Légales·2016 / N°058·page 16·fr...soit 75.000 dinars libérée en totalité à la souscription. Cette a...
- Journal Officiel·1997 / N°083·page 7·fr...euve orale s'il n'a obtenu un total de vingt (20) points au moins ...
- Annonces Légales·2006 / N°064·page 31·fr...La totalité du duplex sis à la résidence "Park city" immeuble A8 1...