Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
93 797 résultats pour ""TOTAL""
  • Annonces Légales·2014 / N°080·page 26·fr
    ...Ben Kilani Guefrech a cédé la totalité des parts lui appartenant d...
  • Journal Officiel·1994 / N°065·page 11·fr
    ...Au cas où deux ou plusieurs candidats obtiennent un même total de ...
  • Annonces Légales·2017 / N°069·page 40·fr
    ...La totalité de la parcelle de terrain de 247 m² sur laquelle est é...
  • Journal Officiel·1995 / N°056·page 14·fr
    ...'est admis s'il n'a obtenu un total au mois égal à vingt (20) poin...
  • Journal Officiel·1960 / N°009·page 3·fr
    ...Le quotient de la dépense totale par la longueur des façades impos...
  • Journal Officiel·1962 / N°041·page 16·fr
    ...1°) La totalité d'une huilerie, sise à M'Lichette, Dé-
  • Annonces Légales·2006 / N°030·page 21·fr
    ...e Salma Gargouri ont vendu la totalité des parts leurs appartenant...
  • Annonces Légales·2007 / N°021·page 18·fr
    ...Les actions nouvelles seront libérées en totalité à la souscriptio...
  • Journal Officiel·1979 / N°074·page 46·fr
    ...tué à Tunis, d'une superficie totale de 105 hectares environ. 1°)...
  • Annonces Légales·2013 / N°098·page 18·fr
    ...- La validation de la décision de libérer la totalité du capital s...
  • Journal Officiel·1995 / N°099·page 14·fr
    ...- Nul ne peut être déclaré admis s'il n'a obtenu un total de dix (...
  • Journal Officiel·1999 / N°089·page 60·fr
    ...réalisées par les entreprises totalement exportatrices exerçant co...
  • Annonces Légales·2023 / N°049·page 7·fr
    ...64 le 26/01/2023 sur toute la totalité de la propriété non immatri...
  • Journal Officiel·2010 / N°102·page 193·fr
    ...L'ETAT | RESSOURCES PROPRES | TOTAL DES RECETTES | | | 93 | Et...
  • Journal Officiel·1958 / N°022·page 9·fr
    ...s de terrain d'une superficie totale approximative de 2.852 m² néc...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 41·fr
    ...istration, dont elle approuve totalement les termes et après avoir...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 32·fr
    ...me Majida Bont Amor Zalani la totalité du fonc de commerce sis à K...
  • Annonces Légales·2016 / N°058·page 16·fr
    ...soit 75.000 dinars libérée en totalité à la souscription. Cette a...
  • Journal Officiel·1997 / N°083·page 7·fr
    ...euve orale s'il n'a obtenu un total de vingt (20) points au moins ...
  • Annonces Légales·2006 / N°064·page 31·fr
    ...La totalité du duplex sis à la résidence "Park city" immeuble A8 1...