95 551 résultats pour ""DIV""
- Annonces Légales·2018 / N°077·page 58·fr...La moitié dans l'indivision de l'ensemble d'une maison Sise à la r...
- Annonces Légales·2020 / N°024·page 10·fr...possède 1308/10000 des parts indivises du titre foncier 13938 Mona...
- Journal Officiel·1961 / N°004·page 3·fr...es, ainsi que tous les actes individuels concernant les services r...
- Annonces Légales·2005 / N°017·page 2·fr...uperficie de 33 Ha 68 A 20 Ca, divisé sur trois parcelles dénommée...
- Annonces Légales·2006 / N°067·page 28·fr...Mohamed Drira a vendu dans l'indivision à Mme Yamina Ben Farhat Je...
- Journal Officiel·1973 / N°007·page 20·fr...Le rendez-vous est fixé à 8h.30, devant la subdivision de Béja. #...
- Annonces Légales·2010 / N°136·page 38·fr...les parts indivises soit (2000/1789702 parts) revenant au débiteur...
- Journal Officiel·1984 / N°015·page 36·fr...in » est porté à 70.000 dinars divisé en 7.000 actions nominatives...
- Annonces Légales·2013 / N°101·page 20·fr...2013R03322SANB2 Diverses résolutions Société « Imaco Tunisie » ...
- Annonces Légales·2021 / N°010·page 8·fr... remboursement du capital puis divisée par le nominal. C'est l'esp...
- Annonces Légales·2023 / N°072·page 13·fr...La totalité des parts indivises lui revenant dans la propriété sis...
- Journal Officiel·2009 / N°042·page 13·fr... à se faire inscrire à titre individuel s'il répond à la condition...
- Annonces Légales·2024 / N°142·page 21·fr...La totalité des parts indivises soient 364m² dans l'immeuble dénom...
- Annonces Légales·2025 / N°030·page 3·frl'indivision au fonds de commerce (CAFE FAICEL) Habib Bourguiba à ...
- Journal Officiel·1963 / N°036·page 20·fr...## IMMEUBLE MIS EN VENTE 1) Les 14/40 du tiers indivis de l'immeu...
- Annonces Légales·2008 / N°098·page 16·fr...ille Dinars (7 600 000 dinars) divisé en 76 000 actions de Cent di...
- Journal Officiel·1975 / N°027·page 4·fr...Chaque candidat est avisé individuellement de son inscription sur ...
- Journal Officiel·1976 / N°047·page 35·fr...en, un avis sur les requêtes individuelles qui peuvent être soumis...
- Journal Officiel·1977 / N°016·page 25·fr...Adriana Abbès, à compter du 23 octobre 1977 Ingénieurs Divisionna...
- Annonces Légales·2011 / N°070·page 45·fr...mises en vente des parts indivises de l'immeuble objet du titre fo...