Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 21·fr
    ...2) Lors de l'entrée en vigueur de la présente Convention en vertu ...
  • Annonces Légales·2012 / N°111·page 39·fr
    ...- Prix d'ouverture : quatre vingt seize mille cinq cent dinars (96...
  • Journal Officiel·1983 / N°079·page 22·fr
    ... ## DE FONDS DE COMMERCE En vertu d'un acte sous seing privé du ...
  • Journal Officiel·1985 / N°032·page 9·fr
    ...rats de faire grève, et ce en vertu de l'article 18 du statut de l...
  • Annonces Légales·2014 / N°026·page 31·fr
    ...2014X00360FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Annonces Légales·2014 / N°083·page 16·fr
    ...B18201999** En vertu d’un procès-verbal des délibérations de l’as...
  • Journal Officiel·1990 / N°055·page 26·fr
    ...ons du 23 août 1990 portant ouverture d'un examen d'accès au cycle...
  • Annonces Légales·2016 / N°087·page 59·fr
    ...M 0340688 En vertu de la décision judiciaire rendu par le tribuna...
  • Annonces Légales·2016 / N°102·page 25·fr
    ...te d'un fonds de commerce En vertu d'un acte sous seing privé en ...
  • Annonces Légales·2017 / N°082·page 48·fr
    ...2017X01462FCCC2 ## Cession d'un fonds de commerce En vertu d'un ...
  • Annonces Légales·2017 / N°118·page 23·fr
    ...B 1830002017 En vertu du procès-verbal en date du 4/5/2017 enregi...
  • Annonces Légales·2018 / N°078·page 20·fr
    ...001716L/A/M/000 En vertu du Proces-verbal de l'Assemblée Générale...
  • Annonces Légales·2018 / N°087·page 29·fr
    ...120216/T En vertu du PV de l'AGE de 15/5/2018 enregistré à la rec...
  • Annonces Légales·2018 / N°100·page 26·fr
    ...2018T02059FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'...
  • Annonces Légales·2019 / N°032·page 6·fr
    ...2019401295FCCC2 ## Cession de fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Annonces Légales·2023 / N°008·page 18·fr
    ...1257349G En vertu de la décision judiciaire rendu par le juge-com...
  • Annonces Légales·2024 / N°025·page 16·fr
    ... sera approuvé comme prix d'ouverture de la propriété. La date d'...
  • Annonces Légales·2005 / N°109·page 17·fr
    ...n° B 122841999 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ...
  • Annonces Légales·2005 / N°189·page 12·fr
    ...566684H/A/M/000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale...
  • Annonces Légales·2007 / N°090·page 32·fr
    ...Mise à prix d'ouverture : Deux cent quarante trois mille cinquante...