Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
93 797 résultats pour ""TOTAL""
  • Annonces Légales·2013 / N°144·page 36·fr
    ...La surface totale de l'immeuble est de mille et cent huit mètres c...
  • Annonces Légales·2020 / N°069·page 17·fr
    ...e a procédé au paiement de la totalité de sa dette envers ladite b...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 228·fr
    ...n cours de validité ; - Avoir totalisé comme pilote d'avion au moi...
  • Annonces Légales·2004 / N°017·page 4·fr
    ...u lot agricole, sa superficie totale 53275 m² TF n° 34362 Sidi Bou...
  • Journal Officiel·1959 / N°050·page 4·fr
    ...Le quotient de la dépense totale par la longueur des façades impos...
  • Journal Officiel·1962 / N°023·page 10·fr
    ...1°) lorsque le fret est totalement perdu par risques de la navigat...
  • Annonces Légales·2007 / N°027·page 40·fr
    ...La totalité du terrain objet du titre foncier n° 68740 Sfax dénomm...
  • Journal Officiel·1969 / N°018·page 46·fr
    ...— Calcul et totalisation des doses reçues en profondeur sur épure ...
  • Annonces Légales·2009 / N°022·page 38·fr
    ...Il s'agit de la totalité des l'immeubles objet des T.F. n° 48656 B...
  • Journal Officiel·1976 / N°063·page 30·fr
    ...nchères et au plus offrant la totalité de l'immeuble sis à Tunis, ...
  • Journal Officiel·1979 / N°029·page 42·fr
    ...s du conduit de mélange et du total des sections des ajustages d'i...
  • Annonces Légales·2011 / N°145·page 50·fr
    ...La totalité de la propriété dénommée «ALI AGREBI EL HANA» sis à ro...
  • Journal Officiel·1991 / N°048·page 11·fr
    ...Le transfert de la totalité ou du reste des économies sur salaires...
  • Annonces Légales·2016 / N°066·page 31·fr
    ...De la totalité des parts indivises saisies est fixée à 358.000,000...
  • Annonces Légales·2021 / N°070·page 9·fr
    ...la totalité de la propriété sise à Wed Ghnim Sousse, d'une superfi...
  • Annonces Légales·2021 / N°094·page 7·fr
    ...L'immeuble saisi consiste dans la totalité de l'immeuble immatricu...
  • Journal Officiel·2005 / N°016·page 23·fr
    ..., génétique | 4,5 | 2 H | | Total : | 43 | - | Art. 8. - Chaqu...
  • Annonces Légales·2007 / N°046·page 63·fr
    ...ectangulaire d'une superficie totale d'environ 252 m² et une super...
  • Journal Officiel·1970 / N°052·page 38·fr
    ...are approuver sans réserve la totalité des résolutions prises par ...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 55·fr
    ... N° 25 est annulé d'une façon totale et définitive. Monsieur Moha...