Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
93 797 résultats pour ""TOTAL""
  • Annonces Légales·2009 / N°028·page 42·fr
    ...La totalité de la propriété sise à la délégation de Sdiret délégat...
  • Annonces Légales·2012 / N°014·page 31·fr
    ...urouj 1, Ben Arous a vendu la totalité du fonds du commerce destin...
  • Annonces Légales·2014 / N°026·page 36·fr
    ...une seule fois sur la base du total du prix des éléments corporels...
  • Journal Officiel·1987 / N°062·page 28·fr
    ...euve orale s'il n'a obtenu un total de trente (30) points au moins...
  • Journal Officiel·1988 / N°055·page 4·fr
    ...amende égale à 50% du montant total du chèque ou de l'insuffisance...
  • Annonces Légales·2017 / N°119·page 48·fr
    ...la totalité des 206 parts Indivises du titre foncier n°310 Sidi Bo...
  • Journal Officiel·2004 / N°045·page 24·fr
    ...de la date de réception de la totalité des documents sus-indiqués,...
  • Annonces Légales·2005 / N°113·page 2·fr
    ...Le bloc central abrite 28 chambres totalisant 4200 m². L'hôtel en ...
  • Journal Officiel·1963 / N°059·page 41·fr
    ... Hammam-Lif rue El Bramly, la totalité d'un fonds de Commerce de C...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 59·fr
    ...de ce fait la total de la superficie couverte du deuxième étage es...
  • Journal Officiel·1981 / N°004·page 18·fr
    ...emeurant à Kairouan a cédé la totalité de 58 parts. parts sociale...
  • Annonces Légales·2014 / N°060·page 19·fr
    ...Le tout pour un montant total de 100.000 DT. Le dépôt des fonds p...
  • Annonces Légales·2024 / N°027·page 6·fr
    ...nts obligataires d'un montant total ne dépassant pas 100 millions ...
  • Annonces Légales·2008 / N°003·page 43·fr
    ... Sidi Bouzid d'une superficie totale de 2 ha 22 a (lot n° 4 du pla...
  • Journal Officiel·1975 / N°044·page 22·fr
    ...La totalité de la maison à usage d'habitation, sise rue Abdelhamid...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 87·fr
    ...Il sera procédé à la vente aux enchères publiques de la totalité d...
  • Journal Officiel·1977 / N°055·page 15·fr
    ...Les épreuves sont subies indifféremment et pour leur totalité soit...
  • Journal Officiel·1979 / N°050·page 50·fr
    ... Hédi Djallouli, ont vendu la totalité de leurs parts dans la SARL...
  • Journal Officiel·1981 / N°032·page 37·fr
    ...hmed et Madame Naima Affes la totalité des 340 parts qu'elle possé...
  • Journal Officiel·1981 / N°044·page 8·fr
    ...— l'exonération et la prise en charge susvisées sont totales au co...