Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Annonces Légales·2009 / N°017·page 58·fr
    ...Il s'agit des parts indivises du titre foncier 85106 dénommé « Hen...
  • Annonces Légales·2010 / N°064·page 17·fr
    ...e au Capital de 300.000 dinars divisé en 3000 actions nominatives ...
  • Journal Officiel·1976 / N°075·page 14·fr
    ...F.B., H.B., B.U.B.) - Sports individuels. (Athlétisme, gymnastique...
  • Journal Officiel·1980 / N°040·page 27·fr
    ...huit mille dinars (8000 D) divisé en 800 actions nominalisés de di...
  • Annonces Légales·2017 / N°123·page 35·fr
    ...in n° 08183622) trente parts indivises de la totalité de cent part...
  • Journal Officiel·1995 / N°091·page 11·fr
    ...i lui sera attribuée doit être divisée par deux. Journal Officiel...
  • Annonces Légales·2025 / N°174·page 14·fr
    ...ui est une zone de logements individuels qui se compose d'une vill...
  • Annonces Légales·2005 / N°002·page 8·fr
    ...es flux de remboursements puis divisée par le nominal. C'est l'esp...
  • Annonces Légales·2005 / N°142·page 4·fr
    ...Toutes les parts indivises revenant à la partie saisie dans le tit...
  • Journal Officiel·1964 / N°002·page 13·fr
    ...t sur une charpente en bois et divisé en trois parties. Dans la pr...
  • Annonces Légales·2006 / N°078·page 41·fr
    ...Toutes les 1008/47720 parts indivises revenant au caution hypothéc...
  • Annonces Légales·2009 / N°001·page 27·fr
    ...des parts indivises du bien immobilier dénommé « Halouma » objet d...
  • Journal Officiel·1973 / N°046·page 48·fr
    ... par moitié entre eux dans l'indivision. Les personnes qui auraie...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 3·fr
    ...ion accordée et, en cas de récidive, le retrait des papiers de bor...
  • Annonces Légales·2009 / N°125·page 37·fr
    ...n du deuxième copropriétaire indivis M. Abdelaaziz Gargouri, Mise...
  • Journal Officiel·1977 / N°081·page 70·fr
    ...10.000 dinars, divisé en 2.000 actions nominatives de 5 dinars cha...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 21·fr
    ...à Commerce en gros de produits divers. 2012S01152SRLB2 ## Cessio...
  • Journal Officiel·1983 / N°020·page 29·fr
    ...Le capital social est fixé à la somme 7.000,000 de dinars divisé e...
  • Annonces Légales·2014 / N°044·page 17·fr
    ... décidé de donner le pouvoir individuel à chacun des deux gérants ...
  • Annonces Légales·2014 / N°075·page 42·fr
    ...La totalité de la moitié de parts indivises de l'immeuble à usage ...