Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 37·fr
    ...ouni, Othman ben Abdallah ben Barca, Abdelhamid ben Amor Graja, Mo...
  • Journal Officiel·1962 / N°056·page 19·fr
    ...Esso Research And Engineering Company, une corporation de l'État d...
  • Journal Officiel·1958 / N°094·page 18·fr
    ...es brutes ou manufacturées de marchandises de toute nature, mais s...
  • Journal Officiel·1958 / N°050·page 15·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle plantée d'arbres frui...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 44·fr
    ...réanciers chirographiaires au marc le franc. ART. 386. — A l'expi...
  • Journal Officiel·1976 / N°060·page 5·fr
    ...Hédi, à compter du 1 er janvier 1975 Sbeï Tarchoun, à compter du 1...
  • Journal Officiel·1960 / N°015·page 12·fr
    ...Shell Internationale Resarch Maatschappij N. V. 30 Carel van Bylan...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 7·fr
    ...is de procédure, ni frais d'incarcération. Les frais occasionnés ...
  • Journal Officiel·1961 / N°057·page 25·fr
    ...urant Passco de Gracia n° 77, Barcelone, (Espagne), dont le mandat...
  • Journal Officiel·1963 / N°013·page 19·fr
    ...ts », le fonds de commerce de marchand tailleur sis à Tunis, 46, A...
  • Journal Officiel·1960 / N°015·page 13·fr
    ...Miguel Amat Bargues, chimiste, Passeo de Gracia N° 77, Barcelone (...
  • Journal Officiel·1985 / N°065·page 6·fr
    ...g) L'enregistrement des marchés de fournitures, des travaux et de ...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 37·fr
    ...eurant à El Omrane 29, rue du Parc, respectivement 200 parts, 100 ...
  • Journal Officiel·1962 / N°029·page 24·fr
    ...Albert Sermama demeurant à Tunis rue Marceschau N° 57, son fonds d...
  • Journal Officiel·1986 / N°075·page 4·fr
    ...16 — Les archives consulaires sont inviolables à tout moment et en...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 9·fr
    ... capitaine de faire jeter ces marchandises à la mer. ART. 49. — I...
  • Journal Officiel·1970 / N°011·page 8·fr
    ...t incorporés dans le prix des marchandises ou des services; b) de...
  • Journal Officiel·1985 / N°065·page 15·fr
    ...2) Assister les ressortissants de l'État d'envoi dans leurs démarc...
  • Journal Officiel·1967 / N°022·page 13·fr
    ...4 a et 64 ca se composant des parcelles numérotées de 1 à 12 et 16...
  • Journal Officiel·1989 / N°077·page 15·fr
    ...ée en état d'arrestation, d'incarcération ou sous toute autre form...