Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Annonces Légales·2016 / N°035·page 19·fr
    ...Trois mille cinq cent milles (3 500 000 DT) dinars tunisiens divis...
  • Annonces Légales·2021 / N°099·page 13·fr
    ...ge sont propriétaires dans l'indivision, lequel immeuble a fait l'...
  • Journal Officiel·2002 / N°053·page 14·fr
    ...i lui sera attribuée doit être divisée par deux. Le programme des...
  • Journal Officiel·2005 / N°008·page 8·fr
    ...i lui sera attribuée doit être divisée par deux. Le programme des...
  • Annonces Légales·2025 / N°109·page 8·fr
    ...e fer d'une superficie 4672 m² divisé en 4672 parts de vocation in...
  • Annonces Légales·2005 / N°153·page 3·fr
    ...Il s'agit des 200/4683 parts indivises dans l'immeuble objet du T ...
  • Journal Officiel·1964 / N°034·page 10·fr
    ...douane, les spécifications des divers produits pétroliers sont fix...
  • Annonces Légales·2008 / N°010·page 62·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la caution Monsieur Moa...
  • Annonces Légales·2008 / N°029·page 23·fr
    ...cent mille dinars (1.400.000D) divisé en cent quarante mille actio...
  • Journal Officiel·1973 / N°027·page 28·fr
    ...B; **Capital :** 10.000 Dinars divisé en mille parts de 10 Dinars ...
  • Journal Officiel·1974 / N°070·page 34·fr
    ...ation de capital; 3) Questions diverses. Le Président-Directeur G...
  • Journal Officiel·1976 / N°071·page 28·fr
    ... par moitié estrieux, dans l'iedivision. Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1976 / N°076·page 2·fr
    ...gé des fonctions de chef de la division Asie au sein de la Directi...
  • Annonces Légales·2010 / N°118·page 46·fr
    ...son objet à toutes les parts indivises revenant au vendeur dudit t...
  • Journal Officiel·1980 / N°015·page 24·fr
    ...## TITRE IV ## DISPOSITIONS DIVERSES ### Art. 17. — Servitudes e...
  • Annonces Légales·2012 / N°146·page 46·fr
    ...il s'agit des parts indivises relevant du titre foncier 65129 Tuni...
  • Annonces Légales·2016 / N°083·page 19·fr
    ...6063,596 parts indivises objet du titre foncier n°56024 Tunis déno...
  • Journal Officiel·1997 / N°100·page 29·fr
    ...e seront informés par lettre individuelle ou par affichage dans le...
  • Annonces Légales·2018 / N°149·page 9·fr
    ...«Le capital social est fixé à 37.691.950 dinars, divisé en 1.507.6...
  • Annonces Légales·2020 / N°022·page 17·fr
    ...Consiste d'un 1/3 indivis d'un immeuble sis à route de Tunis km 5 ...