Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1965 / N°052·page 29·fr
    ...tion de son employeur, les obligations de la Caisse Nationale enve...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 8·fr
    ...ivent rendre compte des investigations auxquels ils ont procédé. I...
  • Journal Officiel·1967 / N°003·page 10·fr
    ... sécurité sociale, et, par dérogation à la définition des législat...
  • Journal Officiel·1970 / N°052·page 36·fr
    ...bre 1970 sauf décision de prorogation prise par le Conseil d'Admin...
  • Annonces Légales·2010 / N°020·page 46·fr
    ...9831511 | OURIEMMI Mafak | Délégation Zarsis-Zarsis | Salarié | |...
  • Journal Officiel·1963 / N°032·page 28·fr
    ...M'hamed ben Salah ZORGATI demeurant à Kalaâ Kebira. --- **IMMEUB...
  • Journal Officiel·1968 / N°025·page 28·fr
    ...nstitution sauf le cas de prorogation ou dissolution anticipée pré...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 8·fr
    ...t dans cet état pendant la navigation. En cas de récidive dans un...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 11·fr
    ...## ARTICLE 32 ### Congés pour Obligations infiliaires Les travai...
  • Journal Officiel·1965 / N°056·page 26·fr
    ...Dix années à compter du jour de sa formation, sauf prorogation ou ...
  • Journal Officiel·1966 / N°045·page 12·fr
    ...ie Nationale l'exige, la prolongation de la durée hebdomadaire du ...
  • Journal Officiel·1997 / N°014·page 17·fr
    ...availleurs seraient dans l'obligation de ne pas rentrer chez eux. ...
  • Journal Officiel·1963 / N°008·page 3·fr
    ...e pour ce qui a trait à la délégation des pouvoirs aux Administrat...
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 18·fr
    ... du chahhat de El Menchia, Délégation de Kébbi, Gouvernorat de Toz...
  • Journal Officiel·1971 / N°052·page 10·fr
    ...le Président de la République Tunisienne et par délégation Le Pr...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 23·fr
    ...Arbitrage dans les conflits relatifs à la prolongation de la pério...
  • Journal Officiel·1961 / N°018·page 16·fr
    ...2° Modification de la forme des actions et obligation de les conve...
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 20·fr
    ...ssolution anticipée ou de prorogation. Dénomination : La dénomina...
  • Journal Officiel·1992 / N°010·page 7·fr
    ...mandataires, agissant, par délégation de pouvoirs, au nom et sous ...
  • Journal Officiel·1968 / N°052·page 18·fr
    ...été Anonyme Suisse pour la Navigation Aérienne, le droit au bail a...