Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Annonces Légales·2022 / N°012·page 15·fr
    ... lots n°49 et 50 selon plan de division préparé par l'agence fonci...
  • Annonces Légales·2005 / N°188·page 33·fr
    ...- Capital 460.000 DT divisé en 46000 actions de 10 dinars chacune ...
  • Journal Officiel·1971 / N°053·page 5·fr
    ... ## TITRE III ## DISPOSITIONS DIVERSES ART. 4. — Il est attribué...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 23·fr
    ...r par tiers entr'eux, dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Annonces Légales·2011 / N°056·page 21·fr
    ...ses Fils majeurs de son divorcé Msedi Abdelmajid et qui sont : Kh...
  • Annonces Légales·2013 / N°024·page 55·fr
    ...Toutes les parts indivises revenant au débiteur saisi dans la prop...
  • Annonces Légales·2014 / N°110·page 3·fr
    ...Le capital est fixé à la somme de 402.000 dinars divisé en 20.100 ...
  • Annonces Légales·2005 / N°074·page 7·fr
    ...La totalité du terrain indivis situé sur route Mahdia Km 1, avenue...
  • Annonces Légales·2006 / N°074·page 36·fr
    ...Les parts indivis (63212m²) revenant au partie saisie dans les imm...
  • Annonces Légales·2007 / N°063·page 14·fr
    ...ie totale comptant les parts indivises et ses composantes 19830 m²...
  • Annonces Légales·2008 / N°021·page 36·fr
    ...- Questions diverses. Candidatures : Les adhérents désirant prés...
  • Journal Officiel·1970 / N°050·page 32·fr
    ...Le capital de la société est fixé à la somme de 64.625 dinars divi...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 37·fr
    ... la loi instituant le code du commerce; 4°) Questions diverses. |
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 18·fr
    ...tion de tous les travaux de la division technique de l'entreprise....
  • Annonces Légales·2010 / N°036·page 46·fr
    ...toutes les parts indivises revenant au saisi Ridha Ameri dans l'im...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 5·fr
    ... de la R.T.T., ou par lettre individuelle 15 jours au moins avant ...
  • Journal Officiel·1979 / N°031·page 57·fr
    ...— Le capital social est fixé à 1.100.000 dinars divisé en 110.000 ...
  • Annonces Légales·2016 / N°116·page 38·fr
    ...L'ensemble de la moitié à l'indivise de l'immeuble sis à la route ...
  • Annonces Légales·2017 / N°041·page 39·fr
    ...e d'un fonds de commerce sis à division n°151 Ariana Soghra Ariana...
  • Annonces Légales·2021 / N°102·page 11·fr
    ...Les 98, 7/564èmes parts indivises du titre foncier n° 41080 Ariana...