...u un corps déterminé par son individualité, le débiteur doit invit...

...La totalité des parts indivises revenants à Karim Ayari Objet de t...

...s locaux appuyée d'un plan des divers bâtiments et dépendances de ...

...Ventes en gros produit divers, Durée : 99 ans, Gérance : Mr Hatem ...

...s communications, par lettre individuelle quinze (15) jours au moi...

...La totalité des parts indivis revenant à Mme Wafa Ellouze dans la ...

...1- Ratification de la tenue tardive de l'assemblée générale ordina...

...ns susceptibles de promouvoir, diversifier et dynamiser l'exportat...

...1 m² avec 223,63/10000 parts indivises dans le titre n°44312 Arian...

...Héritiers Salah ben Brahim Chebil ; La totalité indivise en assoc...

...La totalité des parts indivises revenant à titre de propriété à la...

...350.000 dinars, divisé en 3500 actions de numéraire de dix (10) di...

...Les 177/556 parts indivises du bien immobilier, dénommé «Echaraf 1...

...10.000 Dinars divisé en 200 parts de 50 D.000 chacune. Durée : 30...

...ier des personnels communs aux divers ordres d'enseignement ; Vu ...

...C'est 3183,5m² indivises de l'ensemble de la surface totale de l'i...

... en une parcelle de terre avec diverses constructions située à Sou...

...Soixante quatre mille dinars (64.000 D) divisé en 640 actions de 1...

...fabrication et Distribution divers articles en béton. Durée : 99 a...

...Toute la moitié à l'indivise de la propriété de l'objet mentionné ...