Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2008 / N°033·page 14·fr
    ...En vertu du procès-verbal de CA du 25 juin 2007, enregistré à la r...
  • Annonces Légales·2008 / N°061·page 37·fr
    ...2008T04351FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'...
  • Journal Officiel·1972 / N°036·page 22·fr
    ... Par décision du gérant et en vertu de l'art. 23 des statuts, la S...
  • Journal Officiel·1974 / N°069·page 33·fr
    ...1) Ouverture de crédit de neuf mille cinq cents dinars (9.500D); 2...
  • Journal Officiel·1990 / N°082·page 8·fr
    ...s, allant du lendemain de l'ouverture ou de la souscription au jou...
  • Annonces Légales·2016 / N°113·page 31·fr
    ...1414392N/A/M En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ex...
  • Annonces Légales·2016 / N°132·page 7·fr
    ...ociété Non Résidente SARL En vertu d'un acte SSP enregistré à la ...
  • Annonces Légales·2017 / N°074·page 60·fr
    ...'obtenir une autorisation d'ouverture d'un établissement classé de...
  • Annonces Légales·2017 / N°148·page 44·fr
    ...2017409702FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un co...
  • Journal Officiel·2001 / N°052·page 12·fr
    ...ur du 25 juin 2001, portant ouverture d'un concours externe sur do...
  • Annonces Légales·2021 / N°068·page 3·fr
    ...0724041 J En vertu du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extra...
  • Annonces Légales·2021 / N°109·page 10·fr
    ...le prix d'ouverture de la vente est estimé à un million soixante-d...
  • Journal Officiel·2004 / N°064·page 11·fr
    ...- La subvention est accordée en vertu d'un contrat signé entre le ...
  • Journal Officiel·2005 / N°103·page 14·fr
    ...- la date d'ouverture du concours, - le nombre de postes à pourvoi...
  • Journal Officiel·2006 / N°094·page 33·fr
    ...u 20 novembre 2006, portant ouverture d'un examen professionnel su...
  • Annonces Légales·2004 / N°063·page 6·fr
    ...B150191996 Gabès En vertu d'un acte SSP enregistré à la recette d...
  • Annonces Légales·2005 / N°123·page 3·fr
    ...* En vertu du procès-verbal du conseil d'administration tenu à l'i...
  • Annonces Légales·2006 / N°051·page 30·fr
    ...ce de Kairouan et confirmé en vertu de l'arrêt de la cour d'appel ...
  • Annonces Légales·2008 / N°128·page 8·fr
    ...B159861998 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale extr...
  • Annonces Légales·2009 / N°050·page 34·fr
    ...2009T02453FCCC2 ## Vente de fonds de commerce En vertu de l'ASSP...