Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1974 / N°065·page 7·fr
    ...— DELEGATION DE MEDJEZ-EL-BAB : 11 secteurs ## 1) Secteur El Ksa...
  • Journal Officiel·1993 / N°003·page 6·fr
    ...gués par l'administration, obligation leur est faite d'afficher le...
  • Journal Officiel·1959 / N°016·page 25·fr
    ...rue des Gatines; 3° M. Fareri François, demeurant à Tunis, 44, ave...
  • Journal Officiel·1975 / N°034·page 7·fr
    ...de Président et Membres de délégations spéciales donnent droit au ...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 26·fr
    ...L'immobile se trouve situé à Teskani, Hencbir Et-Toussi, délégatio...
  • Journal Officiel·1975 / N°038·page 24·fr
    ...e trouve situé à El Kasbah Délégation de Médenine, conformément au...
  • Journal Officiel·1976 / N°026·page 14·fr
    ...ter du 12 avril 1976 Labidi Bougatif, à compter du 12 avril 1976 S...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 26·fr
    ... TUNISIENNE — 13-17 Août 1965 gations existant au moment de sa so...
  • Journal Officiel·1993 / N°063·page 8·fr
    ...availleurs seraient dans l'obligation de ne pas rentrer chez eux. ...
  • Journal Officiel·1960 / N°046·page 14·fr
    ... le Conseil, à moins d'une délégation spéciale du Conseil à un ou ...
  • Journal Officiel·1959 / N°035·page 22·fr
    ...teur général à moins d'une délégation donnée à un seul ou plusieur...
  • Journal Officiel·1958 / N°055·page 17·fr
    ...Cinq années, sauf prorogation ou dissolution anticipée. Apports :...
  • Journal Officiel·1987 / N°019·page 19·fr
    ...— Eventuellement de la différence négative entre chaque montant po...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 3·fr
    ...Cette dérogation est délivrée pour une durée fixée à l'occasion de...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 20·fr
    ...availleurs seraient dans l'obligation de ne pas rentrer chez eux. ...
  • Journal Officiel·1991 / N°055·page 4·fr
    ...nt soumis au régime de l'homologation du ministère de l'économie n...
  • Journal Officiel·1962 / N°055·page 24·fr
    ...finitive, sauf les cas de prorogation ou de dissolution anticipée ...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 48·fr
    ...ssolution anticipée ou de prorogation prévu par les lois ou statut...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 5·fr
    ..., limiter ou supprimer les obligations résultant des deux alinéas ...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 13·fr
    ...availleurs seraient dans l'obligation de ne pas rentrer chez eux. ...