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- Journal Officiel·1973 / N°043·page 117·fr...Mekki Ben Hadj Amor Sassi; A l'Ouest : Un chemin le séparant de M...
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- Journal Officiel·2011 / N°089·page 7·fr...Monsieur Mounir Gueddes, administrateur conseiller est chargé des ...
- Journal Officiel·2013 / N°105·page 33·fr...Est ajouté aux dispositions de la loi n° 83-113 du 30 décembre 198...
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- Journal Officiel·1977 / N°058·page 31·fr...ettel N° 3 limitée au Sud par Henchir Mansour, à l'Est par son frè...
- Annonces Légales·2021 / N°030·page 12·fr...Au centre nord existe une villa et au coin nord est existe un gara...
- Journal Officiel·1991 / N°090·page 10·fr...Le montant de ce prêt est destiné à la régularisation des avances ...
- Journal Officiel·1980 / N°005·page 4·fr...Sayada-Est, Sayada-Ouest, Lamta et Bouhjar. **Art. 3.** — Le Gouv...
- Annonces Légales·2005 / N°185·page 11·fr...Elle, est limitée au Sud par une rue de 8m de largeur, au Nord Med...
- Journal Officiel·1988 / N°038·page 7·fr...— Est abrogé l'arrêté du 23 décembre 1966, fixant les conditions d...
- Journal Officiel·2005 / N°045·page 3·fr...a) si la capture, arrestation, détention ou séquestration a été ac...
- Journal Officiel·2001 / N°005·page 19·fr...Monsieur Abdellaziz El Mabrouk, ingénieur général est nommé présid...
- Journal Officiel·1982 / N°084·page 23·fr...— Le Ministre du Plan et des Finances est autorisé à émettre dans ...
- Annonces Légales·2022 / N°155·page 15·fr...Il est bordé au sud-est par Masoud al-Rubai et ceux qui l'accompag...
- Annonces Légales·2010 / N°023·page 30·fr...La longueur de son coté sud-est est de 27,36 m, de son coté nord-e...
- Journal Officiel·1977 / N°067·page 51·frQu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, act...
- Journal Officiel·2019 / N°048·page 18·fr...Madame Kaouther Jazi, analyste, est chargée des fonctions de chef ...
- Journal Officiel·2002 / N°013·page 76·fr...Domaine de la prestation : Transports Terrestres. Objet de la pres...