Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
269 927 résultats pour ""EST""
  • Annonces Légales·2011 / N°147·page 45·fr
    ...La construction de la villa est en état moyen, elle est équipée pa...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 117·fr
    ...Mekki Ben Hadj Amor Sassi; A l'Ouest : Un chemin le séparant de M...
  • Journal Officiel·2019 / N°087·page 11·fr
    ...Limite Est : est une droite (B, C) de longueur 1000 mètres et de d...
  • Journal Officiel·2011 / N°089·page 7·fr
    ...Monsieur Mounir Gueddes, administrateur conseiller est chargé des ...
  • Journal Officiel·2013 / N°105·page 33·fr
    ...Est ajouté aux dispositions de la loi n° 83-113 du 30 décembre 198...
  • Journal Officiel·2026 / N°039·page 4·fr
    ...Monsieur Imed Maaoui, administrateur en chef, est chargé des fonct...
  • Journal Officiel·1977 / N°058·page 31·fr
    ...ettel N° 3 limitée au Sud par Henchir Mansour, à l'Est par son frè...
  • Annonces Légales·2021 / N°030·page 12·fr
    ...Au centre nord existe une villa et au coin nord est existe un gara...
  • Journal Officiel·1991 / N°090·page 10·fr
    ...Le montant de ce prêt est destiné à la régularisation des avances ...
  • Journal Officiel·1980 / N°005·page 4·fr
    ...Sayada-Est, Sayada-Ouest, Lamta et Bouhjar. **Art. 3.** — Le Gouv...
  • Annonces Légales·2005 / N°185·page 11·fr
    ...Elle, est limitée au Sud par une rue de 8m de largeur, au Nord Med...
  • Journal Officiel·1988 / N°038·page 7·fr
    ...— Est abrogé l'arrêté du 23 décembre 1966, fixant les conditions d...
  • Journal Officiel·2005 / N°045·page 3·fr
    ...a) si la capture, arrestation, détention ou séquestration a été ac...
  • Journal Officiel·2001 / N°005·page 19·fr
    ...Monsieur Abdellaziz El Mabrouk, ingénieur général est nommé présid...
  • Journal Officiel·1982 / N°084·page 23·fr
    ...— Le Ministre du Plan et des Finances est autorisé à émettre dans ...
  • Annonces Légales·2022 / N°155·page 15·fr
    ...Il est bordé au sud-est par Masoud al-Rubai et ceux qui l'accompag...
  • Annonces Légales·2010 / N°023·page 30·fr
    ...La longueur de son coté sud-est est de 27,36 m, de son coté nord-e...
  • Journal Officiel·1977 / N°067·page 51·fr
    Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, act...
  • Journal Officiel·2019 / N°048·page 18·fr
    ...Madame Kaouther Jazi, analyste, est chargée des fonctions de chef ...
  • Journal Officiel·2002 / N°013·page 76·fr
    ...Domaine de la prestation : Transports Terrestres. Objet de la pres...