Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1997 / N°043·page 12·fr
    Vu le décret n° 85-267 du 15 février 1985, portant statut particul...
  • Annonces Légales·2018 / N°106·page 5·fr
    ...1579854/J Suivant statuts en date du 18/7/2018, enregistrés à la ...
  • Journal Officiel·2009 / N°088·page 33·fr
    ...Statistique et analyse des informations 1- les distributions stat...
  • Journal Officiel·2016 / N°095·page 14·fr
    ...omotion au grade d'agent de constatation des services financiers a...
  • Journal Officiel·2018 / N°080·page 23·fr
    ...Article premier - Est ajouté la liste des prestations administrati...
  • Journal Officiel·2001 / N°068·page 12·fr
    | Etapes de la prestation | Intervenants | Délais | | --- | --- ...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 389·fr
    ...Arrêté du Ministre du Transport du ……………………relatif aux prestations...
  • Annonces Légales·2010 / N°001·page 3·fr
    ...1127506D/A/M/000 I- Statuts : Par acte sous seing privé daté du ...
  • Journal Officiel·1979 / N°048·page 20·fr
    ...Vu la loi n° 66-12 du 3 juin 1968, portant statut général des pers...
  • Annonces Légales·2012 / N°024·page 5·fr
    ...la Société aura pour objet la prestation de services d'études, con...
  • Annonces Légales·2012 / N°035·page 9·fr
    ...Attestation de Dépôt de Déclaration du projet n° SDB120015X du 16/...
  • Annonces Légales·2013 / N°116·page 4·fr
    ...2013R03736SRLB1 Constitution d'une SARL Suivant statut enregistr...
  • Annonces Légales·2013 / N°125·page 7·fr
    ...18 000 Dinars Suivant le statut en date du 7/10/2013 enregistré à...
  • Journal Officiel·2009 / N°085·page 43·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2014 / N°069·page 31·fr
    ...4) une copie de l'attestation d'inscription au tableau de l'ordre ...
  • Journal Officiel·2016 / N°014·page 21·fr
    ...six (6) postes, * Spécialité statistique : six (6) postes. Art. 3...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 152·fr
    ...(Agence foncière agricole) Domaine de la prestation : L'aménagemen...
  • Annonces Légales·2023 / N°045·page 22·fr
    ...Et celui qui a une contestation se présente par une opposition écr...
  • Annonces Légales·2016 / N°025·page 4·fr
    ...1441647 W/A/M/000 Suivant statuts enregistrés à la recette des Fi...
  • Annonces Légales·2018 / N°101·page 4·fr
    ...1579089/V Suivant statuts en date du 9/7/2018 enregistrés à la re...