Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Journal Officiel·1973 / N°044·page 9·fr
    ...graphe, demeurant à Nabeul, Subdivion Topographique, a demandé l'i...
  • Journal Officiel·1977 / N°005·page 20·fr
    ...7) Questions diverses. Le Fondateur Hassen El Memmi N A-19 Etude...
  • Journal Officiel·1979 / N°044·page 37·fr
    ...cinquante mille dinars divisé en 5.000 parts de 10 dinars chacune,...
  • Annonces Légales·2013 / N°021·page 50·fr
    ... D) majoré des droits et frais Divers. Date et lieu de la vente :...
  • Journal Officiel·1991 / N°090·page 8·fr
    ...- Individuelles à établissement unique ; - Non importatrices, non ...
  • Journal Officiel·1998 / N°091·page 27·fr
    ...atière, la note attribuée sera divisée par deux. Le programme des...
  • Annonces Légales·2006 / N°020·page 20·fr
    ...Le capital social est fixé à la somme de 6.440.000 DT divisé en 64...
  • Journal Officiel·1967 / N°043·page 25·fr
    ...b) Qu'elle est la propriété indivise de : 1°) le requérant, pour ...
  • Journal Officiel·1969 / N°010·page 6·fr
    ...— Les notices individuelles seront transmises au Procureur Général...
  • Journal Officiel·1971 / N°028·page 24·fr
    ...1.000 Dinars divisés en 200 parts de 5 dinars chacune Société Fina...
  • Journal Officiel·1972 / N°033·page 31·fr
    ... par action de montant brut du dividende à répartir aux actionnair...
  • Annonces Légales·2008 / N°123·page 48·fr
    ...ts (29243,277/300.788 parts) indivises propriété du saisi dans l'i...
  • Journal Officiel·1973 / N°016·page 19·fr
    ...écorateurs assembliers » se subdivisent en spécialités. Les étude...
  • Annonces Légales·2009 / N°039·page 33·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la partie débitrice et ...
  • Annonces Légales·2011 / N°123·page 46·fr
    ...l d'administration - Questions Diverses. Les candidatures au reno...
  • Annonces Légales·2012 / N°037·page 34·fr
    ...ue Sokrine a vendu la moitié indivise de fonds de commerce exploit...
  • Journal Officiel·1981 / N°003·page 22·fr
    ...135.000 Dinars divisé en 2700 actions nominatives de 50 dinars cha...
  • Journal Officiel·1981 / N°071·page 33·fr
    ...fixé à la somme de 50.000 D.T. divisé en 5000 actions de Dix Dinar...
  • Journal Officiel·1989 / N°051·page 13·fr
    ...ont informés par des lettres individuelles. Art. 7. — Les épreuve...
  • Annonces Légales·2026 / N°081·page 7·fr
    ...able de s'attendre à ce que, individuellement ou collectivement, e...