Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1971 / N°052·page 9·fr
    ...Sauf dérogation exceptionnelle dûment motivée accordée par le Mini...
  • Journal Officiel·1975 / N°081·page 7·fr
    ...s à l'exploitation et à la navigation des-dits aéronefs durant leu...
  • Journal Officiel·1975 / N°008·page 18·fr
    ...L'immeuble se trouve situé au Cheikhat de Hidous Délégation de M'j...
  • Journal Officiel·1963 / N°024·page 11·fr
    ... au nouveau Souk de Mareth Délégation de Mareth Gouvernorat de Gab...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 8·fr
    ...se Nationale l'exige, la prolongation de la durée hebdomadaire du ...
  • Journal Officiel·1975 / N°007·page 32·fr
    ... état de la résolution de prorogation du mandat de gérance de Mons...
  • Journal Officiel·1976 / N°017·page 25·fr
    ...La durée de la société est de 99 ans, sauf prorogation ou dissolut...
  • Journal Officiel·1989 / N°077·page 6·fr
    ...n acceptation formelle des obligations découlant de la constitutio...
  • Journal Officiel·1987 / N°056·page 8·fr
    ...s dans les chefs-lieux des délégations. 2) Prise en charge totale...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 13·fr
    ...availleurs seraient dans l'obligation de ne pas rentrer chez eux. ...
  • Journal Officiel·1984 / N°037·page 11·fr
    ...1 décembre 1973, portant promulgation du code de la comptabilité p...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 38·fr
    ...OUNI, du Choikhat et de la Délégation de Mareth, porte à la connai...
  • Journal Officiel·1958 / N°100·page 14·fr
    ...Délégation de Zarzis, Gouvernorat de Médenine, déclare être propri...
  • Journal Officiel·1996 / N°020·page 9·fr
    ...atteinte aux droits ou aux obligations de toute partie en vertu d'...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 15·fr
    ...— Chaque employeur a la faculté de s'exonérer de cette obligation ...
  • Journal Officiel·1993 / N°093·page 11·fr
    ...dégage pas ce dernier de l'obligation de justifier son absence. En...
  • Journal Officiel·1963 / N°023·page 29·fr
    ...fonds d'État, d'actions, d'obligations et autres valeurs quelconqu...
  • Journal Officiel·1972 / N°044·page 5·fr
    ...— L'État de réception a l'obligation spéciale de prendre toutes me...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 35·fr
    ...le Président de la République Tunisienne et par délégation Le Prem...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 36·fr
    ...1 décembre 1973, portant promulgation du code de la comptabilité p...