Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2006 / N°106·page 57·fr
    ...ommé « IV 4» d'une superficie totale de 09a 90c, situé à la cité E...
  • Annonces Légales·2008 / N°038·page 87·fr
    ...e l'Est route sur une surface totale de 360 m² comportant 4 chambr...
  • Journal Officiel·1976 / N°011·page 30·fr
    ...rena Mojdoubi, née Majiri, la totalité du Fonds de Commerce à usag...
  • Journal Officiel·1976 / N°032·page 9·fr
    ...La totalité d'un immeuble d'une superficie de 6 à 24 ça, comprenan...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 44·fr
    ...ommé "EDMOND" à la superficie totale de 335 m² divisé en 335 parts...
  • Annonces Légales·2025 / N°111·page 16·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 1826.5/36521 dans l'immeuble ...
  • Annonces Légales·2005 / N°182·page 34·fr
    ...i Abdelmoneim Menzel Temim la totalité du fonds de commerce avec t...
  • Annonces Légales·2014 / N°009·page 46·fr
    ...Le terrain est de superficie totale de 8800 m², il est entouré par...
  • Annonces Légales·2014 / N°044·page 13·fr
    ... Mme Hanen Hadhri, a cessé la totalité de ses 55 parts qu'elle pos...
  • Journal Officiel·1990 / N°055·page 27·fr
    ...Si plusieurs candidats ont totalisé le même nombre de points pour ...
  • Annonces Légales·2016 / N°055·page 25·fr
    ...(50.000) dinars et le capital total serait de l'ordre de Deux cent...
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 16·fr
    ...ritaires se voient allouer la totalité de ces bénéfices jusqu'à ce...
  • Journal Officiel·2006 / N°041·page 19·fr
    ...e la réalisation partielle ou totale de tout programme de formatio...
  • Journal Officiel·1970 / N°031·page 42·fr
    ...mpasse Sassi N° 3, a vendu la totalité du fonds de commerce de bon...
  • Journal Officiel·1971 / N°007·page 17·fr
    ...ieur Bessi Brahim Mustapha la totalité du fonds de commerce à usag...
  • Journal Officiel·1975 / N°081·page 22·fr
    ... aux enchères publiques de la totalité de la parcelle de terrain d...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 40·fr
    ...ères et au plus offrant de la totalité du l'immeuble sis à Tunis, ...
  • Annonces Légales·2011 / N°108·page 13·fr
    ...r les sociétés ou qui en sont totalement exonérées en vertu de la ...
  • Annonces Légales·2021 / N°031·page 3·fr
    ...584.060 actions nominatives nouvelles à souscrire en totalité et à...
  • Annonces Légales·2024 / N°051·page 13·fr
    ...La totalité de l'appartement sis au 2ème étage d'un immeuble situé...