Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
93 797 résultats pour ""TOTAL""
  • Annonces Légales·2025 / N°107·page 9·fr
    ...la totalité de la propriété nommée "said" Objet du titre foncier n...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 2·fr
    ...us réserve du versement de la totalité des retenues et des subvent...
  • Journal Officiel·1966 / N°044·page 15·fr
    ... extrait avant une superficie totale de 703 m², réactivité, eau co...
  • Journal Officiel·1974 / N°012·page 29·fr
    ...ossession et jouissance de la totalité de maison sise Rue Sidi Sof...
  • Journal Officiel·1981 / N°076·page 18·fr
    ...La totalité de trois boutiques, la 1ère est utilisée pour la vente...
  • Annonces Légales·2013 / N°028·page 18·fr
    ...ntiel de souscription pour la totalité de cette augmentation du ca...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 11·fr
    ...'eux a le droit de toucher le total de la créance et le débiteur n...
  • Journal Officiel·2009 / N°049·page 14·fr
    ...s épreuves, le volume horaire total relatif à chaque année univers...
  • Annonces Légales·2025 / N°017·page 12·fr
    ...**Propriété à vendre :** La totalité de la propriété objet du tit...
  • Journal Officiel·1964 / N°061·page 27·fr
    ...La totalité de l'immeuble sis à Kalaa Kébira, comprenant un rez-de...
  • Journal Officiel·1970 / N°044·page 33·fr
    ... de 1.251 à 3.882 131.600 D. Total des apports 315.000 D. Deux e...
  • Journal Officiel·1971 / N°013·page 25·fr
    ...SUR SAISIE IMMOBILIÈRE De la totalité d'une parcelle de terrain i...
  • Annonces Légales·2011 / N°119·page 17·fr
    ...0 Ariana ayant une superficie totale de 340m2 (100m2 au rez-de-cha...
  • Annonces Légales·2019 / N°094·page 20·fr
    ...La totalité de l'immeuble revenant à titre de propriété à la parti...
  • Annonces Légales·2004 / N°001·page 7·fr
    ...dinars Société non résidente totalement exportatrice Siège socia...
  • Annonces Légales·2005 / N°073·page 4·fr
    ... en numéraires et libérées en totalité à la souscription. La déci...
  • Journal Officiel·1970 / N°044·page 31·fr
    ...la totalité d'une olivette complantée de 325 pieds d'oliviers, sis...
  • Journal Officiel·1976 / N°036·page 37·fr
    ... 56 sous le N° 85.139 dont la totalité a une superficie de 966 m² ...
  • Journal Officiel·1981 / N°003·page 20·fr
    ...La totalité d'une parcelle de terre en cour d'immatriculation sous...
  • Journal Officiel·1982 / N°019·page 23·fr
    ...La totalité d'une parcelle de terre d'une superficie de 5 hectares...