Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Annonces Légales·2007 / N°030·page 55·fr
    ...Il s'agit de (2/16) indivis d'une superficie de 1522.5 m² de tout ...
  • Annonces Légales·2008 / N°033·page 33·fr
    ...alité d'un fonds de commerce - divers et à tout genre avec tous él...
  • Annonces Légales·2010 / N°143·page 25·fr
    ... deux débiteurs saisi dans l'indivision et pour la moitié à chacun...
  • Annonces Légales·2012 / N°067·page 45·fr
    ...Les parts indivises du T.F N° 549901 Nabeul Journal Officiel de l...
  • Annonces Légales·2012 / N°095·page 43·fr
    ...t l'acquisition de 300 parts indivises du terrain objet du titre f...
  • Journal Officiel·2002 / N°002·page 32·fr
    ...nt été étendus aux logements individuels sans que cela ait été acc...
  • Journal Officiel·2006 / N°059·page 23·fr
    ...es mises engagées au titre des divers paris : 1- des montants néce...
  • Journal Officiel·1963 / N°059·page 39·fr
    ...hères publiques de la moitié indivise de la maison ouvrant à l'Oue...
  • Annonces Légales·2006 / N°020·page 42·fr
    ...de 14 m² ainsi que les parts indivises lui revenant du T.F 82447 T...
  • Annonces Légales·2009 / N°072·page 9·fr
    ...estimés à 16.300 DT, les frais divers englobant les frais d'annonc...
  • Annonces Légales·2010 / N°144·page 49·fr
    ...la superficie du tout le terrain est de 3567 m² divisé en 3567 par...
  • Annonces Légales·2011 / N°093·page 39·fr
    ...les parts indivises (7577611128960 parts) revenant à la (csh) dans...
  • Journal Officiel·1981 / N°042·page 14·fr
    ...constituant le capital social, divisé en deux mille parts sociales...
  • Journal Officiel·1982 / N°026·page 15·fr
    3) distribution des bénéfices 4) Questions diverses. Pour le Cons...
  • Annonces Légales·2016 / N°025·page 47·fr
    ...Propriété dans l'indivision, objet du titre foncier 7619 Mannouba ...
  • Annonces Légales·2017 / N°025·page 20·fr
    ... remboursement du capital puis divisée par le nominal. C'est l'esp...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 10·fr
    ...# CHAPITRE DEUX ## DISPOSITIONS DIVERSES Art. 30. - 30.1. Le Min...
  • Annonces Légales·2021 / N°035·page 16·fr
    ...la totalité de 34/48 parts indivises de l'immeuble consistant en u...
  • Journal Officiel·2005 / N°099·page 28·fr
    ...torielles s'effectue à titre individuel. # TITRE IV ## Le suivi d...
  • Journal Officiel·1971 / N°023·page 23·fr
    ...s bénéfices et distribution du dividende; - Quitus aux administrat...