Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2007 / N°070·page 32·fr
    ...La totalité du titre foncier n° 87771 Sousse, dénommé " Malika " c...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 26·fr
    ... du contrat de vente, soit la totalité du prix, si la vente est au...
  • Annonces Légales·2010 / N°028·page 46·fr
    ...La totalité de l'immeuble revenant à la caution objet du titre fon...
  • Journal Officiel·1976 / N°061·page 43·fr
    ...## Immeuble à Vendre La totalité de l'immeuble consistant en un a...
  • Annonces Légales·2018 / N°099·page 19·fr
    ...par palier jusqu'à épuisement total de la quantité offerte. Le re...
  • Annonces Légales·2022 / N°072·page 13·fr
    ...la totalité du titre foncier n°100591 Sfax dénommé «Hédi» composé ...
  • Journal Officiel·1973 / N°004·page 20·fr
    ... Tunis, 26, Rue de l'Inde, la totalité de son fonds de commerce d'...
  • Annonces Légales·2010 / N°078·page 51·fr
    ...«Khadouja 4» d'une superficie totale de 01h 12a 47ca, situé à Nabe...
  • Journal Officiel·1980 / N°034·page 23·fr
    ...t de Nabeul, d'une superficie totale de 17a 37ca, complanté de plu...
  • Journal Officiel·1996 / N°007·page 15·fr
    ...Hassine | Glelja | Jebeniana | 1000 dinars | | Total | | | 500...
  • Annonces Légales·2019 / N°090·page 14·fr
    ...La totalité de l'immeuble objet du titre foncier n°7750 Sfax dénom...
  • Journal Officiel·2009 / N°018·page 15·fr
    ...de financement fixant le coût total du projet comme suit : * l'au...
  • Annonces Légales·2005 / N°031·page 2·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie soit 1...
  • Annonces Légales·2005 / N°179·page 9·fr
    ...Il s'agit du 1/3 indivis de la totalité de l'immeuble d'une superf...
  • Annonces Légales·2010 / N°055·page 6·fr
    ...iété à responsabilité limitée totalement exportatrice non résident...
  • Journal Officiel·1980 / N°004·page 51·fr
    ... à Madame Alia Abdennacher la totalité des parts lui appartenant d...
  • Journal Officiel·1991 / N°076·page 6·fr
    ...euve orale s'il n'a obtenu un total de vingt (20) points au moins ...
  • Annonces Légales·2017 / N°004·page 61·fr
    ... de 3 étages d'une superficie totale couverte de 265 m². Le rez-de...
  • Annonces Légales·2018 / N°027·page 24·fr
    ...La totalité de la maison traditionnelle sise à côté de 7 Novembre ...
  • Journal Officiel·2009 / N°016·page 16·fr
    ...s épreuves, le volume horaire total relatif à chaque année univers...