Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Annonces Légales·2008 / N°102·page 29·fr
    ...Le un sixième indivis de la totalité de l'immeuble consistant en u...
  • Journal Officiel·1975 / N°002·page 35·fr
    ...Le capital est demeuré fixé à 95.000 Dinars divisé en 9.500 parts ...
  • Annonces Légales·2014 / N°046·page 53·fr
    ...Parcelles indivises appartenant au débiteur poursuivi 145000/30000...
  • Annonces Légales·2016 / N°092·page 34·fr
    ...208 parts indivises objet de la parcelle N°3 du titre foncier N° 6...
  • Journal Officiel·1996 / N°093·page 25·fr
    ...i lui sera attribuée doit être divisée par deux. La durée et les ...
  • Annonces Légales·2021 / N°111·page 16·fr
    ...uspension de toute poursuite Individuelle ou acte exécutoire visan...
  • Annonces Légales·2025 / N°134·page 5·fr
    ... commerce de gros de matériaux divers. Prix de vente : 20.815,000...
  • Annonces Légales·2004 / N°065·page 4·fr
    ...Il est divisé en 146.090 actions (cent quarante six mille quatre v...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 25·fr
    ...M'ile vingt Dinars, divisé en 102 parts de 10 Dinars chacune. App...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 21·fr
    ...érales figurant aux dossiers individuels. L'ensemble des notes pr...
  • Journal Officiel·1968 / N°008·page 20·fr
    ...ars est porté à 65.000 dinars, divisé en 13.000 actions de 5 dinar...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 6·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2010 / N°052·page 44·fr
    ...2010T02769FCCC2 ## Avis de vente de la moitié indivise d'un fond ...
  • Journal Officiel·1977 / N°040·page 9·fr
    ...Toute modification de caractère individuel apportée à un des éléme...
  • Annonces Légales·2014 / N°027·page 18·fr
    ...été est fixé à 30 mille dinars divisé en 300 parts réparties comme...
  • Journal Officiel·1987 / N°071·page 24·fr
    ...ent être informés par lettre individuelle ou par affichage dans le...
  • Journal Officiel·1991 / N°053·page 14·fr
    ...ent être informés par lettre individuelle ou par affichage dans le...
  • Journal Officiel·2002 / N°008·page 9·fr
    ...es sont informés par lettres individuelles ou par affichage dans l...
  • Annonces Légales·2005 / N°001·page 4·fr
    ...Les parts indivis et saisies de l'immeuble sis Mornag gouvernorat ...
  • Annonces Légales·2006 / N°081·page 61·fr
    ... caractérisée par l'accueil de diverses activités surtout industri...