95 551 résultats pour ""DIV""
- Annonces Légales·2008 / N°102·page 29·fr...Le un sixième indivis de la totalité de l'immeuble consistant en u...
- Journal Officiel·1975 / N°002·page 35·fr...Le capital est demeuré fixé à 95.000 Dinars divisé en 9.500 parts ...
- Annonces Légales·2014 / N°046·page 53·fr...Parcelles indivises appartenant au débiteur poursuivi 145000/30000...
- Annonces Légales·2016 / N°092·page 34·fr...208 parts indivises objet de la parcelle N°3 du titre foncier N° 6...
- Journal Officiel·1996 / N°093·page 25·fr...i lui sera attribuée doit être divisée par deux. La durée et les ...
- Annonces Légales·2021 / N°111·page 16·fr...uspension de toute poursuite Individuelle ou acte exécutoire visan...
- Annonces Légales·2025 / N°134·page 5·fr... commerce de gros de matériaux divers. Prix de vente : 20.815,000...
- Annonces Légales·2004 / N°065·page 4·fr...Il est divisé en 146.090 actions (cent quarante six mille quatre v...
- Journal Officiel·1963 / N°017·page 25·fr...M'ile vingt Dinars, divisé en 102 parts de 10 Dinars chacune. App...
- Journal Officiel·1963 / N°054·page 21·fr...érales figurant aux dossiers individuels. L'ensemble des notes pr...
- Journal Officiel·1968 / N°008·page 20·fr...ars est porté à 65.000 dinars, divisé en 13.000 actions de 5 dinar...
- Journal Officiel·1975 / N°051·page 6·fr...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
- Annonces Légales·2010 / N°052·page 44·fr...2010T02769FCCC2 ## Avis de vente de la moitié indivise d'un fond ...
- Journal Officiel·1977 / N°040·page 9·fr...Toute modification de caractère individuel apportée à un des éléme...
- Annonces Légales·2014 / N°027·page 18·fr...été est fixé à 30 mille dinars divisé en 300 parts réparties comme...
- Journal Officiel·1987 / N°071·page 24·fr...ent être informés par lettre individuelle ou par affichage dans le...
- Journal Officiel·1991 / N°053·page 14·fr...ent être informés par lettre individuelle ou par affichage dans le...
- Journal Officiel·2002 / N°008·page 9·fr...es sont informés par lettres individuelles ou par affichage dans l...
- Annonces Légales·2005 / N°001·page 4·fr...Les parts indivis et saisies de l'immeuble sis Mornag gouvernorat ...
- Annonces Légales·2006 / N°081·page 61·fr... caractérisée par l'accueil de diverses activités surtout industri...