Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 16·fr
    ...les autres priorités, les subrogations et les radiations totales o...
  • Annonces Légales·2010 / N°020·page 44·fr
    ... BEN KHALED Aymen | Centre délégation de Doux Nord | Prive | A0908...
  • Journal Officiel·2001 / N°077·page 37·fr
    ... mariés avant la date de promulgation de la loi relative à l'état ...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 21·fr
    ...— Lorsque l'invalide est dans l'obligation d'avoir recours à l'ass...
  • Journal Officiel·1976 / N°022·page 22·fr
    ...a, à compter du 12 août 1975 Nagati Mabrouka, à compter du 12 août...
  • Journal Officiel·1960 / N°019·page 21·fr
    ...Hekalma, Cheikhat du lieu, Délégation de Ksour-Essef, et limité : ...
  • Journal Officiel·1959 / N°015·page 27·fr
    ...urée de deux années, sauf prorogation ou dissolution anticipée. A...
  • Journal Officiel·1959 / N°027·page 24·fr
    ...éfinitive sauf les cas de prorogation ou de dissolution anticipée,...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 4·fr
    ...nque se sera soustrait aux obligations mises à sa charge par les d...
  • Journal Officiel·1993 / N°072·page 11·fr
    ...10°) la divulgation d'un des secrets professionnels de l'entrepris...
  • Journal Officiel·1958 / N°100·page 18·fr
    ...ne sera plus tenue des dettes et obligations contractées pour ou à...
  • Journal Officiel·1975 / N°034·page 4·fr
    ...ra été fait au siège de la Délégation ou de la Gouvernante, selon ...
  • Journal Officiel·1992 / N°007·page 15·fr
    ...7 du 24 mars 1989, portant délégation de certains pouvoirs des mem...
  • Journal Officiel·1985 / N°065·page 5·fr
    ...omptabilisées au titre des obligations minimales de dépenses relat...
  • Journal Officiel·1963 / N°022·page 33·fr
    ...village et forêt de Bembia Délégation de Monastir. L'Adjudication...
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 25·fr
    ...nstitution sauf le cas de prorogation ou de dissolution anticipée ...
  • Journal Officiel·1958 / N°020·page 20·fr
    ...eur Général, à moins d'une délégation donnée à un mandataire spéci...
  • Journal Officiel·1963 / N°022·page 25·fr
    ...## Délégation de Siddha ## Limites du Cheikhat de : « Shikha » *...
  • Annonces Légales·2025 / N°047·page 9·fr
    ...HAMED BEN MOHAMED | ***659 | NAGATI ALI BEN AHMED | ***156 | ALOUF...
  • Journal Officiel·1965 / N°052·page 37·fr
    ...— A titre transitoire, et par dérogation aux dispositions de l'art...