Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·2001 / N°070·page 74·fr
    ...et de l'apprentissage créé en vertu de l'article 17 de la loi susv...
  • Annonces Légales·2021 / N°118·page 5·fr
    ...0015094BPM000 En vertu du PV de l'assemblée générale ordinaire de...
  • Journal Officiel·2003 / N°074·page 15·fr
    ...nt arrêté et par l'arrêté d'ouverture du concours susvisé. B) L'é...
  • Annonces Légales·2023 / N°063·page 6·fr
    ...2023R01266FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Annonces Légales·2004 / N°175·page 2·fr
    ...En vertu du contrat de prêt de pêche enregistré à Sfax en date du ...
  • Annonces Légales·2006 / N°096·page 20·fr
    ...eptembre 2006 et a décidé l'ouverture de cette augmentation à part...
  • Annonces Légales·2007 / N°006·page 30·fr
    ...644850 Q/A/M/000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée des ass...
  • Annonces Légales·2007 / N°030·page 52·fr
    ...Le prix d'ouverture global du fonds de commerce est fixé à vingt t...
  • Annonces Légales·2008 / N°085·page 5·fr
    ...ZI de Ben Arous 2013 Rue de cuivre En vertu du procès-verbal de l...
  • Annonces Légales·2010 / N°025·page 25·fr
    ...2010T01198FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 4·fr
    ...on du 31 août 1976, portant ouverture d'un examen professionnel po...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 14·fr
    ...au moins avant la date de l'ouverture des épreuves. Toute candida...
  • Annonces Légales·2010 / N°154·page 49·fr
    ... avenue Bab Benat à Tunis (en vertu d'un procès-verbal signifié pa...
  • Journal Officiel·1980 / N°071·page 17·fr
    ...r l'accord préalable pour l'ouverture d'un établissement d'enseign...
  • Annonces Légales·2012 / N°077·page 51·fr
    ...de l'expert Mohamed Elaati en vertu d'une ordonnance sur requête. ...
  • Annonces Légales·2015 / N°138·page 46·fr
    ...l Le Palace, Cap Gammarth, en vertu de la décision du Conseil d'Ad...
  • Annonces Légales·2016 / N°154·page 51·fr
    ...gation à la place de l'UIB en vertu d'une convention de cession de...
  • Journal Officiel·2000 / N°002·page 8·fr
    ...es communications agissent en vertu d'un ordre de mission qui leur...
  • Annonces Légales·2023 / N°069·page 4·fr
    ...En vertu du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire e...
  • Annonces Légales·2023 / N°118·page 8·fr
    ...financière de 10% du prix d'ouverture auprès de Huissier de Justic...