Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1966 / N°013·page 37·fr
    ...ddar ; 3°) la totalité de la parcelle de terre nue connue sous le...
  • Journal Officiel·1958 / N°054·page 11·fr
    ...- Il fait et réside tous contrats, traités et marchés entrant dans...
  • Journal Officiel·1962 / N°020·page 19·fr
    ...TAHAR, KALAI Tawfik, Alfred LAMARCHE, Bernard MONTHIERS et Eugène ...
  • Journal Officiel·1993 / N°097·page 17·fr
    ...ansition vers une économie de marché, pour les mettre mieux à même...
  • Journal Officiel·1975 / N°005·page 18·fr
    ...4 Madame Abdelwahab Salha née Barcherak, à compter du 1er octobre ...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 8·fr
    ...Dans les entreprises où la marche est sujette à des variations d'e...
  • Journal Officiel·1963 / N°055·page 24·fr
    ...1°) La totalité d'un terrain sis à Henchir El Farch à Saida conten...
  • Journal Officiel·1975 / N°036·page 10·fr
    ...à compter du 1er avril 1974 Hamarcha Mohamed Salah, à compter du 1...
  • Journal Officiel·1964 / N°027·page 24·fr
    ...s moyens des personnes et des marchandises; c) L'exercice de toute...
  • Journal Officiel·1966 / N°045·page 11·fr
    ...— La promotion d'un agent d'une catégorie hiérarchique quelconque ...
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 16·fr
    ... le rapport des supérieurs hiérarchiques du fonctionnaire, estime ...
  • Journal Officiel·1958 / N°044·page 9·fr
    ...rimo de Rivera 29, à Tarrasa (Barcelona) Espagne, a déposé une dem...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 24·fr
    ...iel, le mobilier, le stock de marchandises, les valeurs mobilières...
  • Journal Officiel·1963 / N°022·page 20·fr
    ... traversant la route du grand parcours, jusqu'à ce qu'elle arrive ...
  • Journal Officiel·1957 / N°002·page 3·fr
    ...Première Instance, l'autre aux archives de la commune, du gouverno...
  • Journal Officiel·1973 / N°029·page 13·fr
    ... transport des passagers, des marchandises et du courrier par chaq...
  • Journal Officiel·1966 / N°003·page 32·fr
    ...Il sera procédé à la vente d'une parcelle sise à Ghetatsa, renferm...
  • Journal Officiel·1975 / N°009·page 13·fr
    ...mmissaires aux comptes sur la marche de la société et sur les comp...
  • Journal Officiel·1985 / N°065·page 16·fr
    ...t de l'État d'envoi qui est incarcéré en état de détention prévent...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 6·fr
    ...— La vente aux enchères publiques s'effectuera sur le marché le pl...