...nvier 1975 Noureddine Mohamed Tarchoun, à compter du 10 janvier 19...

...40, rue Marceschau, TUNIS --- ### MODIFICATIONS STATUTAIRES Sui...

...ARGENTIER (Marcel), demeurant à Vizille (Isère, France); 6° M. ASS...

...r et matériel d'exploitation, marchandises neuves ou titres et val...

...port et comprend en outre 150 parcs d'oliviers environ et quelques...

...rant une période allant de l'Eparct à 3 mois pour les consultation...

... 1961 siège à Tunis, 40, rue Marceschan, ayant pour objet l'explo...

...« El Farch », sis à la forêt de Zéramdine, limités : au Sud sa rou...

... à compter du 1er avril 1975 Mbarck Ahmed Ben Zid, à compter du 1e...

...amment l'achat et la vente de marchandises, la commission et la re...

... c) pour prévenir la perte de marchandises périssables. 2. Lorsqu...

...illet 1976 Abdelhamid Mohamed Tarchoune, à compter du 1er juillet ...

...n rémunération des accords, démarches et concours dont ils ont fai...

...6) Passer les marchés dans les formes et conditions prévues par la...

...ttention de ses supérieurs hiérarchiques, les défaillances constat...

...trajet inverse, pourvu que le parcours n'ait pas été interrompu ou...

...d'un avis par le supérieur hiérarchique de l'agent intéressé. L'a...

...t de l'État d'envoi qui est incarcéré, en état de détention préven...

...tion de cadres pour la Marine marchande tunisienne, 12 parts seron...

...— il statue sur tous traités, marchés, soumissions, adjudications,...