...na, la totalité de ses parts indivises, soit la moitié dans le fon...

... sur toutes les parts dans l'indivision représentant le ¼ et appar...

...— 28.000 m³ de tuf à partir de diverses carrières du gouvernorat d...

...La part du saisi indivise qui représente les « quatorze cent quara...

...au capital de Trente Mille dinars divisé en Trois Mille actions de...

...pas 50 m² pour les logements individuels et 65 m² pour les logemen...

...le division du développement muséographique comprend : 1) - le dé...

... par moitiés entr'eux dans l'indivision c) Qu'elle n'est grevée d'...

...4.220 Dinars divisé en 422 parts sociales de Dix Dinars chacune Si...

...La totalité des parts indivises soit 990/5940 parts dans l'immeubl...

...Il s'agit des 1283/1871 parts indivises appartenant à la partie sa...

...- Entériner le retard de la tenue tardive des A.G.O annuelles 2009...

... remboursement du capital puis divisée par le nominal. C'est l'esp...

...s, contrôleurs et salariés, de divulguer les secrets à eux communi...

... composée d'un rez-de-chaussée divisé en 3 chambres, cuisine et to...

...Il sera procédé à la vente de toutes les parts indivises revenant ...

...oits, règles de compétence des divers ordres de juridictions, voie...

...Le capital social est fixé à la somme de 400.000 dinars divisé en ...

...Les éléments corporels 1/ la superficie divisée sur 02 parties. 2/...

...nt la qibla et l'Est et il est divisé en deux parties : - Rez-de-...