Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1959 / N°038·page 16·fr
    ...Il sera procédé à la vente de la totalité d'une maison, saisie à M...
  • Journal Officiel·1960 / N°053·page 12·fr
    ..., qui approuve un prélèvement total de 46.000 dinars, au bénéfice ...
  • Annonces Légales·2005 / N°044·page 6·fr
    ...La totalité des 3/4 de tout l'immeuble sis à la route Elein Km 1,5...
  • Journal Officiel·1970 / N°054·page 46·fr
    ...Belhassen ben Zakour, la totalité des parts sociales lui appartena...
  • Journal Officiel·1980 / N°026·page 28·fr
    ...la totalité de la maison ouvrant à l'Est comportant deux pièces, s...
  • Annonces Légales·2013 / N°030·page 30·fr
    ...La totalité de la propriété dénommée "NASSIM" située à Mégrine au ...
  • Journal Officiel·1996 / N°093·page 20·fr
    ...uve orale, s'il n'a obtenu un total de quarante (40) points au moi...
  • Annonces Légales·2018 / N°149·page 17·fr
    ...riptions n'atteindront pas la totalité de l'augmentation du capita...
  • Journal Officiel·2003 / N°082·page 17·fr
    ...ge ni les quantités maximales totales spécifiées à l'annexe B (par...
  • Annonces Légales·2007 / N°057·page 27·fr
    ...ousmayel Ajim Djerba, surface totale de 2100.00 m² d'une forme rec...
  • Annonces Légales·2016 / N°096·page 38·fr
    ...d'électricité et onas surface totale 108 m² surface couverte 75 m²...
  • Annonces Légales·2018 / N°003·page 17·fr
    ...r les sociétés ou qui en sont totalement exonérées en vertu de la ...
  • Annonces Légales·2022 / N°012·page 12·fr
    ...côtés couvrant une superficie totale d'environ 980 mètres carrés s...
  • Journal Officiel·2008 / N°100·page 7·fr
    ...itaire et dont la destruction totale ou partielle, la capture ou l...
  • Annonces Légales·2006 / N°068·page 15·fr
    ...de 100 Dinars chacune soit en totalité 200.000 Dinars provenant de...
  • Annonces Légales·2008 / N°121·page 65·fr
    ...er n° 54412, d'une contenance totale de 381m² l'immeuble se compos...
  • Annonces Légales·2010 / N°034·page 46·fr
    ...La surface totale de cet immeuble est de 3681m² se compose d'une v...
  • Annonces Légales·2015 / N°138·page 18·fr
    ...e à souscrire et à libérer en totalité à la souscription. Valeur ...
  • Journal Officiel·1991 / N°058·page 15·fr
    ...laré admis s'il n'a obtenu un total de 50 points au moins pour l'e...
  • Journal Officiel·2000 / N°063·page 6·fr
    ...- Le total de l'effectif des stagiaires à accueillir dans l'admini...