Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 732 résultats pour ""2 A""
  • Annonces Légales·2012 / N°148·page 43·fr
    ...al du gouvernement le 23.10.2012 a été créé une association nommée...
  • Annonces Légales·2015 / N°102·page 24·fr
    ...Tunis sous le n° 201537467 le 12 août 2015. Il a été décidé le cha...
  • Annonces Légales·2018 / N°139·page 34·fr
    ...Ayant son siège social 70/72 Avenue Habib Bourguiba Tunis. Débite...
  • Journal Officiel·2005 / N°055·page 37·fr
    ...3, Vu le décret n° 99-821 du 12 avril 1999, fixant le statut part...
  • Annonces Légales·2024 / N°128·page 2·fr
    ...é signé par les fondateurs le 12 Août 2024. 1. Belgacem ben Bouje...
  • Annonces Légales·2012 / N°013·page 42·fr
    ...uble Donia Bloc A, Appartement 2 A 3 Objectif de l'association : P...
  • Journal Officiel·2006 / N°091·page 13·fr
    ...3, Vu le décret n° 99-821 du 12 avril 1999, fixant le statut part...
  • Annonces Légales·2004 / N°140·page 23·fr
    ...ne - Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 2 août 2004
  • Journal Officiel·1985 / N°088·page 1·fr
    ...ielle du décret n° 81-1088 du 12 août 1981, relatif à l'expropriat...
  • Annonces Légales·2017 / N°043·page 47·fr
    ...La présente gérance libre est conclue pour une période de 2 ans, c...
  • Annonces Légales·2020 / N°019·page 34·fr
    ...rs Régie par la loi n°88/92 du 2 Août 1988 GROUPE «S.F.B.T» Siège ...
  • Journal Officiel·2009 / N°034·page 43·fr
    Par décret n° 2009-1279 du 22 avril 2009. Madame Hakima Sai épous...
  • Journal Officiel·1958 / N°052·page 9·fr
    ...ro matricule 5.932, décédé le 12 août 1938, en activité de service...
  • Journal Officiel·1960 / N°018·page 18·fr
    476 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 8-12 Avril 1960...
  • Annonces Légales·2015 / N°046·page 15·fr
    ...te sous seing-privé en date du 2 avril 2015 à Sfax enregistré à la...
  • Journal Officiel·2014 / N°065·page 31·fr
    ... paragraphe trois à l'article 42 ainsi libellés : Article 12 bis ...
  • Journal Officiel·2015 / N°010·page 6·fr
    ...s, Vu le décret n° 99-819 du 12 avril 1999, fixant le statut part...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 29·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 19-22 Août 1958 CCL...
  • Annonces Légales·2013 / N°021·page 3·fr
    ...Ferme Atfa Périmètre irrigué Kallaat Andalous 2022 Ariana. Capita...
  • Journal Officiel·2017 / N°068·page 26·fr
    ...e, Vu le décret n° 99-819 du 12 avril 1999, fixant le statut part...