Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Annonces Légales·2016 / N°016·page 54·fr
    ...La parcelle 7, d'une superficie de 5063 m² constituée d'un terrain...
  • Annonces Légales·2022 / N°152·page 11·fr
    ...2) La 2ème propriété représentée par une parcelle du terrain sise ...
  • Annonces Légales·2004 / N°110·page 31·fr
    ...Les limites de la première parcelle : Sud : Rue Bni Hassène. Est :...
  • Journal Officiel·2000 / N°044·page 32·fr
    ...ment d'architectes principaux appartenant au corps des architectes...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 18·fr
    ...Elle peut préciser la nature, la quantité des marchandises à charg...
  • Journal Officiel·1987 / N°078·page 9·fr
    ...s parcelles | N° des parcelles sur le plan | Situation des parcell...
  • Journal Officiel·1980 / N°007·page 53·fr
    ...« Bir Touati », consistant en une parcelle de terrain pour constru...
  • Journal Officiel·2021 / N°003·page 20·fr
    ...s archives à la sous-direction des affaires juridiques, des archiv...
  • Journal Officiel·2021 / N°007·page 20·fr
    ...s archives à la sous-direction des affaires juridiques, des archiv...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 3·fr
    ...« Ces opérations doivent tendre à constituer des parcelles continu...
  • Journal Officiel·1980 / N°007·page 48·fr
    ...« Propriété Ben Khelifa », consistant en une parcelle de terre pro...
  • Journal Officiel·1980 / N°007·page 55·fr
    ...« Cité Oifa », consistant en une parcelle de terre pour constructi...
  • Journal Officiel·1983 / N°082·page 15·fr
    ...Cet emprunt est exclusivement affecté à la construction d'un march...
  • Journal Officiel·2010 / N°041·page 43·fr
    Le conseil du marché financier donne suite à la demande d'agrément...
  • Annonces Légales·2005 / N°003·page 7·fr
    ...L'immeuble objet de la saisie se compose d'une parcelle de terre s...
  • Annonces Légales·2015 / N°131·page 46·fr
    ...Cette parcelle est délimitée au Sud par la parcelle n° 1429, à l'O...
  • Journal Officiel·1967 / N°002·page 9·fr
    ...— Parcelles non immatriculées | N° d'ordre des parcelles | SITUA...
  • Journal Officiel·1978 / N°011·page 25·fr
    ...la parcelle n° 89 du même lotissement. A l'Ouest : la parcelle n°...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 9·fr
    ...haque année pour irriguer une parcelle de 2ha de cultures maraichè...
  • Journal Officiel·1976 / N°073·page 6·fr
    ...haque année pour irriguer une parcelle de 4 ha de cultures maraîch...