Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1981 / N°028·page 11·fr
    ...Les décisions de la commission sont immédiatement portées à la con...
  • Annonces Légales·2020 / N°089·page 16·fr
    ...Décision de création : récépissé d'une demande de création d'un GD...
  • Annonces Légales·2024 / N°007·page 9·fr
    ...Le numéro et la date de la décision d'approbation du gouverneur de...
  • Journal Officiel·2018 / N°071·page 48·fr
    ...conseil de discipline et des décisions des sanctions disciplinaire...
  • Journal Officiel·2023 / N°130·page 8·fr
    ...- préciser la région sur laquelle ils vont postuler, et ils ne peu...
  • Journal Officiel·1965 / N°039·page 25·fr
    ...Par décision des associés. II. — Du procès-verbal de l'Assemblée ...
  • Journal Officiel·1975 / N°087·page 3·fr
    ...onnellement responsables des décisions prises à l'encontre de la d...
  • Journal Officiel·2012 / N°084·page 29·fr
    ...2 - Le concours interne sur dossiers susvisé est ouvert par décisi...
  • Journal Officiel·2001 / N°062·page 12·fr
    ...epuis le 1er mars 1998, qui précise que la Communauté et la Tunisi...
  • Journal Officiel·1981 / N°036·page 9·fr
    ...semestriels et ce suivant la décision du jury des examens. Art. 2...
  • Annonces Légales·2019 / N°053·page 2·fr
    ...cité eintilaka Décision de création : récépissé de Déclaration du...
  • Annonces Légales·2022 / N°025·page 3·fr
    ... 200 000 | Il convient de préciser que les anciens actionnaires ...
  • Journal Officiel·2025 / N°144·page 13·fr
    ...es membres sont désignés par décision du ministre du commerce et d...
  • Journal Officiel·1993 / N°057·page 15·fr
    ...la composition est fixée par décision du directeur de l'école. 2è...
  • Journal Officiel·2001 / N°007·page 10·fr
    ...Toutefois, l'intéressé peut par décision du président directeur gé...
  • Journal Officiel·2011 / N°094·page 37·fr
    ...ieur et de recherche, - les décisions d'octroi des subventions de...
  • Annonces Légales·2026 / N°008·page 19·fr
    ...Décision de la liquidation anticipée de la société. 3. Désignation...
  • Journal Officiel·2012 / N°102·page 43·fr
    ...2 - Le concours interne susvisé est ouvert par décision du ministr...
  • Journal Officiel·2005 / N°097·page 31·fr
    ...| | | | | | | Autre (préciser) | أخرى (حدد) | | | | | ...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 14·fr
    ...2) La coopérative peut être suspendue provisoirement par décision ...