Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·2024 / N°007·page 35·fr
    ...2 - L'agence foncière industrielle est déchue de ces droits de lad...
  • Journal Officiel·2025 / N°039·page 13·fr
    ... | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | situation fonciè...
  • Journal Officiel·2023 / N°123·page 39·fr
    ...2 - L'agence foncière industrielle est déchue de ces droits de lad...
  • Journal Officiel·1999 / N°097·page 4·fr
    ...- Est changée, la vocation de la parcelle de terre objet du titre ...
  • Journal Officiel·2010 / N°041·page 56·fr
    ...Ces procédures prévoient notamment l'organisation matérielle condu...
  • Journal Officiel·2024 / N°015·page 67·fr
    ...| 305 conforme à la parcelle n°03 523 conforme à la parcelle n°05 ...
  • Journal Officiel·2017 / N°008·page 8·fr
    ...thématiques, physiques et naturelles | Mathématiques appliquées | ...
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 6·fr
    ...Elle est strictement personnelle et indique chacune des substances...
  • Journal Officiel·1980 / N°038·page 6·fr
    ...— Est autorisée la cession partielle des droits et obligations dét...
  • Journal Officiel·2010 / N°100·page 8·fr
    ...nnelle 1 | | 3H | | 4 | 4 | 2 | 2 | X | | | UE optionnelle 2 ...
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 14·fr
    ...« Grissa »; b) Qu'elle est sa propriété exclusive; c) Qu'elle n'...
  • Journal Officiel·1982 / N°060·page 16·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1994 / N°066·page 8·fr
    ...Elle est calculée sur la base de la moyenne annuelle de chaque mat...
  • Journal Officiel·2005 / N°043·page 15·fr
    ...athématiques, physique et naturelles | Mathématiques | 7 septembre...
  • Journal Officiel·2019 / N°022·page 19·fr
    ...124,168,186 puis elle arrive à Sidi Fraj où elle dévie vers le Nor...
  • Journal Officiel·1981 / N°038·page 9·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1981 / N°031·page 46·fr
    ...Cette invention est caractérisée, en ce qu'elle comprend en outre ...
  • Journal Officiel·2001 / N°031·page 28·fr
    ...# 2 - La sous-direction sociale Elle est chargée : - de tenir et ...
  • Annonces Légales·2014 / N°063·page 15·fr
    ...Les nouvelles actions porteront jouissance à compter de la réalisa...
  • Annonces Légales·2018 / N°009·page 17·fr
    ...La souscription aux 760.000 actions nouvelles sera réservée en pri...