Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Journal Officiel·2023 / N°146·page 42·fr
    ...19 portant loi organique du budget, Vu le décret n° 75-316 du 30 ...
  • Journal Officiel·1999 / N°105·page 23·fr
    ...8000 000 D sur ressources globales du Budget 7000 000 D sur prêts ...
  • Journal Officiel·1966 / N°039·page 6·fr
    ... portant fixation, pour les budgets des communes et organismes ass...
  • Journal Officiel·2009 / N°019·page 4·fr
    ...de crédits dans le cadre du budget de l'Etat 708 Nomination d'un c...
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 4·fr
    ... Dépenses et répartition du Budget; - la détermination du coût des...
  • Journal Officiel·2000 / N°039·page 2·fr
    ...1056 Nomination d'un administrateur du budget de l'Etat de la 4ème...
  • Journal Officiel·1992 / N°054·page 5·fr
    ...18 - Le Directeur de l'institut est l'ordonnateur de son budget. ...
  • Journal Officiel·1971 / N°057·page 3·fr
    ...5.000 | 435.000 | | | | Budgets Annexes | | | | | | | |...
  • Annonces Légales·2021 / N°087·page 17·fr
    ...s Arabes Unis), - Examen du budget de l'année 2022, - Questions di...
  • Journal Officiel·1998 / N°099·page 12·fr
    ...Son budget est rattaché pour ordre au budget de l'État. Chapitre ...
  • Journal Officiel·2011 / N°095·page 17·fr
    ...de réforme de la gestion du budget de l'État au ministère de l'ens...
  • Journal Officiel·1971 / N°035·page 11·fr
    ...00 | 4.563.568,000 | | | BUDGETS ANNEXES | | | | 1er | Secr...
  • Journal Officiel·1961 / N°020·page 9·fr
    ...), portant loi organique du Budget et notamment son article 2; Vu...
  • Journal Officiel·1998 / N°041·page 25·fr
    ...Son budget est rattaché pour ordre au budget annexe des communicat...
  • Journal Officiel·1994 / N°101·page 7·fr
    ...teur du budget de l'école - prépare le projet de budget de l'école...
  • Journal Officiel·1997 / N°027·page 5·fr
    ...ts-objectifs, - arrêter les budgets prévisionnels de fonctionnemen...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 16·fr
    ... portant fixation, pour les budgets des communes et organismes ass...
  • Journal Officiel·1971 / N°057·page 10·fr
    ...S BUDGE | DESIGNATION DES BUDGETS ANNEXES | 1ère PARTIE Pouvoirs...
  • Journal Officiel·1999 / N°105·page 2·fr
    ... répartition des crédits du budget de l'Etat ouverts par la loi n°...
  • Journal Officiel·1975 / N°039·page 10·fr
    ...— d'approuver les budgets des collectivités publiques locales conf...