Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2011 / N°103·page 33·fr
    ...Il s'agit de plusieurs parcelles destinées aux grandes cultures do...
  • Annonces Légales·2019 / N°026·page 21·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain nu contenant des figuiers du côté no...
  • Annonces Légales·2006 / N°099·page 31·fr
    ...il s'agit d'un terrain à destination de construction et sis dans l...
  • Annonces Légales·2016 / N°115·page 32·fr
    ...Béchir ben Belgacem Gitouni. - Contrat : Enregistré à la recette d...
  • Annonces Légales·2022 / N°100·page 9·fr
    ...chraf melloulech Mahdia, il s'agit bien d'un terrain avec multiple...
  • Annonces Légales·2009 / N°014·page 37·fr
    ...Il s'agit d'un terrain agricole clôturé sur lequel est édifié un b...
  • Annonces Légales·2011 / N°037·page 30·fr
    ...il s'agit de deux lots de terrain agricoles contenant des oliviers...
  • Annonces Légales·2011 / N°153·page 60·fr
    ...t gouvernorat de Nabeul, il s'agit de quatre lots jumelés à usage ...
  • Annonces Légales·2011 / N°154·page 22·fr
    ...Il s'agit de la somme des durées pondérées par les flux de rembour...
  • Annonces Légales·2022 / N°139·page 13·fr
    ...Selon l'expertise, il s'agit d'un appartement S+2 N° D5-1 situé au...
  • Annonces Légales·2004 / N°065·page 2·fr
    ...entation de capital dont il s'agit, réservée comme il est dit ci-a...
  • Annonces Légales·2005 / N°130·page 4·fr
    ...Il s'agit d'un terrain clôturé de tous les côtés par un mur couvra...
  • Annonces Légales·2018 / N°078·page 55·fr
    ...Il s'agit des parts indivises revenant au défendeur dans l'immeubl...
  • Annonces Légales·2026 / N°053·page 11·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble objet du titre foncier n°133115 Sfax dénom...
  • Annonces Légales·2005 / N°169·page 2·fr
    ...Il s'agit d'un terrain nu rectangulaire d'une superficie de $1600\...
  • Annonces Légales·2007 / N°101·page 47·fr
    ...Il s'agit de la totalité des parts indivises soit 100000 parts rev...
  • Annonces Légales·2012 / N°014·page 43·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain sise route de Gabès km 10 rout...
  • Annonces Légales·2019 / N°114·page 18·fr
    ...Ben al-Haj Salem al-Feki il s'agit de sa veuve Nafisa Mekni et de ...
  • Journal Officiel·2000 / N°074·page 43·fr
    ...énéral des forêts lorsqu'il s'agit de l'organisation d'une chasse ...
  • Journal Officiel·2013 / N°071·page 20·fr
    ...énéral des forêts lorsqu'il s'agit de l'organisation d'une chasse ...