Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·2025 / N°004·page 5·fr
    ...rogramme d'amélioration de l'habitat conformément à la législation...
  • Journal Officiel·1970 / N°036·page 7·fr
    ...m consistant en une maison d'habitation située à Tunis, 12 Rue Sid...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 3·fr
    ...3307 ## Ministère de l'Equipement et de l'Habitat Décret n° 2001...
  • Annonces Légales·2026 / N°091·page 15·fr
    ...istant en un local à usage d'habitation dénommé «Hanan», situé dan...
  • Annonces Légales·2018 / N°044·page 37·fr
    ...es immeubles bâtis à usage d'habitation, des terrains non bâtis, e...
  • Journal Officiel·2012 / N°041·page 16·fr
    ...stre de l'équipement et de l'habitat du 4 septembre 2000, fixant l...
  • Journal Officiel·2002 / N°089·page 8·fr
    ...cal et de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territ...
  • Annonces Légales·2017 / N°110·page 35·fr
    ...La Banque de l'habitat (S.A) représentée par son Président Directe...
  • Journal Officiel·2012 / N°067·page 18·fr
    ...tère de l'équipement et de l'habitat tel qu'il a été modifié et co...
  • Journal Officiel·2011 / N°003·page 13·fr
    ...| 10,22 | | 4- Crédits à l'habitat financés sur les ressources o...
  • Journal Officiel·2024 / N°036·page 3·fr
    ...898 Ministère de l'Equipement et de l'Habitat Attribution de la c...
  • Journal Officiel·1969 / N°010·page 9·fr
    ...t aux Travaux Publics et à l'Habitat; # Décretons : Article Prem...
  • Journal Officiel·1978 / N°022·page 17·fr
    ..., consistant en une maison d'habitation, située à Oued Harraga, Bi...
  • Journal Officiel·2007 / N°018·page 19·fr
    Vu l'arrêté du ministre de l'équipement et de l'habitat du 3 octob...
  • Journal Officiel·2010 / N°020·page 45·fr
    ...représentant du ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'am...
  • Journal Officiel·1993 / N°084·page 2·fr
    ...membre le ministre de l'équipement et de l'habitat : membre le m...
  • Journal Officiel·2002 / N°049·page 16·fr
    ...TERE DE L'EQUIPEMENT ET DE L'HABITAT NOMINATION Par décret n° 20...
  • Journal Officiel·2017 / N°092·page 19·fr
    ...3 - Le ministre du commerce, le ministre de l'équipement, de l'hab...
  • Journal Officiel·1959 / N°012·page 15·fr
    ...La propriété bornée consiste en un magasin avec habitation au prem...
  • Journal Officiel·1973 / N°036·page 19·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation d'une cont...