106 827 résultats pour ""ITR""
- Annonces Légales·2012 / N°013·page 51·fr...r l'annotation d'une vente au titre foncier n° 59 368 Tunis. La de...
- Annonces Légales·2009 / N°133·page 54·fr...(Service de la Refonte des titres fonciers) sise à la GP1 Km 5 cit...
- Annonces Légales·2026 / N°069·page 25·fr...2026402176VEPA2 ## Appel d'offres pour la vente du titre foncier ...
- Annonces Légales·2012 / N°107·page 39·fr...e originale qui remplacera le titre perdu. Toute opposition est re...
- Journal Officiel·1970 / N°052·page 11·fr...— Est autorisé le transfert de crédits de chapitre à chapitre ci-a...
- Journal Officiel·1966 / N°022·page 11·fr...La répression des infractions aux dispositions du présent chapitre...
- Annonces Légales·2004 / N°034·page 25·fr... | | Revenus du portefeuille-titres | 3 973 936 | 3 510 198 | | ...
- Journal Officiel·1961 / N°001·page 16·fr...— DEPENSES SUR RESSOURCES ORDINAIRES (suite) CHAPITRE VII. — SECRE...
- Journal Officiel·1997 / N°097·page 5·fr...# Titre III ## Médaille du travail ### Chapitre premier #### Les ...
- Annonces Légales·2022 / N°020·page 7·fr...Titre inscrit : Un avertissement en lieu et place d'un esprit exé...
- Journal Officiel·1984 / N°017·page 10·fr...| NUMEROS des titres fonciers refondus | NUMEROS des titres nouve...
- Annonces Légales·2018 / N°127·page 46·fr...Ils ont égaré leur titre de propriété et ils désirent extraire une...
- Annonces Légales·2024 / N°117·page 20·fr...le public qu'elle a perdu son titre de propriété concernant l'acte...
- Journal Officiel·1961 / N°001·page 14·fr...— DEPENSES SUR RESSOURCES ORDINAIRES (suite) CHAPITRE II. — PRESI...
- Annonces Légales·2015 / N°142·page 48·frAvis de perte d'un titre de propriété Mr Jaray Bechir Ben Mosbah,...
- Journal Officiel·1967 / N°034·page 8·fr...## CHAPITRE III ### Organisation financière #### Section I. — Bud...
- Journal Officiel·1984 / N°071·page 5·fr...| Titres Fonciers Refondus | N°^{e} des titres nouveaux | Nom de ...
- Journal Officiel·2007 / N°104·page 276·fr...ARTICLES | DÉSIGNATION DES CHAPITRES ET DES ARTICLES | CRÉDITS D'E...
- Journal Officiel·1970 / N°007·page 5·fr...Les titres désignés par le sort et qui seront appelés au rembourse...
- Journal Officiel·2001 / N°038·page 2·fr...terre, de l'air et de mer, au titre de l'année 2001. 1085 Décret ...