Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
9 980 résultats pour ""SURV""
  • Journal Officiel·1965 / N°043·page 29·fr
    ... Kbelifa El Aliouch, tunisien, surveillant municipal, demeurant à ...
  • Journal Officiel·1987 / N°089·page 37·fr
    ... d'un rapport circonstancié du surveillant ou de l'examineur qui l...
  • Journal Officiel·1996 / N°099·page 14·fr
    ...et militaires des retraités et survivants dans le secteur public, ...
  • Journal Officiel·1997 / N°066·page 6·fr
    ... d'un rapport circonstancié du surveillant ou de l'examineur qui l...
  • Journal Officiel·1987 / N°018·page 3·fr
    ...t militaires de retraite et de survivants dans le secteur public, ...
  • Journal Officiel·1962 / N°014·page 13·fr
    ... — Rapport des Commissaires de Surveillance; — Approbation des bil...
  • Journal Officiel·1993 / N°054·page 11·fr
    ...tre sus-indiqué, tout incident survenu éventuellement en cours de ...
  • Journal Officiel·1982 / N°042·page 7·fr
    ...— Toute modification survenue postérieurement à la décision d'auto...
  • Journal Officiel·1971 / N°050·page 19·fr
    ...u gérant et à la commission de surveillance pour la période sus-vi...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 15·fr
    ...chef de service de l'Education Surveillée à la Direction des Servi...
  • Journal Officiel·2008 / N°020·page 7·fr
    ...dministration ou du conseil de surveillance de l'entreprise publiq...
  • Journal Officiel·1960 / N°039·page 7·fr
    ...Mohamed ben Farah ben El Hadj Mohamed Romdane, surveillant des Ser...
  • Journal Officiel·1965 / N°021·page 25·fr
    ...— Rapport des Commissaires de Surveillance. — Approbation du bilan...
  • Journal Officiel·2004 / N°029·page 17·fr
    ...Les élections se déroulent sous la supervision d'un surveillant po...
  • Journal Officiel·1964 / N°027·page 2·fr
    ...également tenu; 3°) en cas de survenance au donateur, après la do...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 24·fr
    ...a surface d'échange qu'on doit surveiller. Le présent avis fera c...
  • Journal Officiel·1969 / N°039·page 21·fr
    ...— donné quitus entier et définitif au gérant, au Conseil de survei...
  • Journal Officiel·1993 / N°050·page 8·fr
    ... d'un rapport circonstancié du surveillant ou de l'examineur qui l...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 19·fr
    ...siduité des étudiants; 8°) la surveillance du respect des engagem...
  • Journal Officiel·1993 / N°094·page 7·fr
    ... particulier des personnels de surveillance exerçant dans les étab...